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Déposés sur le texte : Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024, n° 383
Liés au dossier législatif : Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Examinés par : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
AC12	Après l'Article 10	Commission des affaires économiques M. Patrice Anato, rapporteur de la commission des affaires économiques	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	5 décembre 2017
AC11	Après l'Article 10	Commission des affaires économiques M. Patrice Anato, rapporteur de la commission des affaires économiques	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	5 décembre 2017
AC104	Sous-amendement de l'amendement n°AC11 Après l'Article 10	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC105	Article 11, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC106	Article 11, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC7	Article 11, alinéa 2	Les Républicains Mme Brigitte Kuster	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	4 décembre 2017
AC56	Article 11, alinéa 2	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC68	Article 11, alinéa 2	Non inscrit M. Jean-Félix Acquaviva	Retiré			7 décembre 2017
AC58	Article 11, alinéa 2	La France insoumise M. Michel Larive	Discuté	Rejeté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC59	Article 11, alinéa 2	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Discuté	Rejeté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC107	Article 12, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC108	Article 12, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC60	Article 12, alinéa 1	La France insoumise M. Michel Larive	Discuté	Rejeté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC109	Article 12, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC121	Article 13, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC15	Article 13, alinéa 1	Les Républicains Mme Brigitte Kuster	Discuté	Tombé	12 décembre 2017	6 décembre 2017
AC64	Article 13, alinéa 1	La République en Marche M. Grégory Galbadon	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC17	Article 13, alinéa 1	Mouvement Démocrate et apparentés Mme Géraldine Bannier	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	6 décembre 2017
AC38	Article 13, alinéa 1	Les Républicains M. Jean-Louis Masson	Discuté	Non soutenu	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC27	Article 13, alinéa 1	Les Républicains M. Maxime Minot	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	6 décembre 2017
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

Fabrication de la liasse