Recherche dans la base des amendements

Législature

Suivre les amendements en discussion

Résultats de la recherche

(114 résultats)

Trier ces résultats par ordre de passage

Voir tous les amendements législatifs sur open data

Recherche par examen unique - Tous les amendements ci-dessous sont :

Déposés sur le texte : Projet de loi nº 383 relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Liés au dossier législatif : Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Examinés par : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

...

n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
AC69	Après l'Article 18	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Discuté	Rejeté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC70	Après l'Article 18	La France insoumise M. Michel Larive	Discuté	Rejeté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC54	Après l'Article 18	Gauche démocrate et républicaine Mme Marie-George Buffet	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC73	Après l'Article 18	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Irrecevable 40			7 décembre 2017
AC67	Article 18, alinéa 1	La France insoumise M. Michel Larive	Discuté	Rejeté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC66	Article 17, alinéa 15	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Discuté	Tombé	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC8	Article 17, alinéa 1	Les Républicains Mme Brigitte Kuster	Discuté	Tombé	12 décembre 2017	4 décembre 2017
AC118	Sous-amendement de l'amendement n°AC14 Article 17	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC119	Sous-amendement de l'amendement n°AC14 Article 17	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC14	Article 17	Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République M. Stéphane Mazars, rapporteur de la commission des lois	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	6 décembre 2017
AC65	Après l'Article 16	La France insoumise M. Michel Larive	Discuté	Rejeté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC114	Article 16, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC113	Article 16, alinéa 2	La République en Marche Mme Aude Amadou	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	11 décembre 2017
AC30	Après l'Article 15	Les Républicains M. Maxime Minot	Discuté	Rejeté	12 décembre 2017	6 décembre 2017
AC2	Article 15, alinéa 4	Les Républicains Mme Brigitte Kuster	Discuté	Retiré	12 décembre 2017	1 décembre 2017
AC115	Article 15, alinéa 1	La République en Marche Mme Aude Amadou	Retiré			11 décembre 2017
AC13 (Rect)	Article 15	Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République M. Stéphane Mazars, rapporteur de la commission des lois	Discuté	Adopté	12 décembre 2017	6 décembre 2017
AC63	Après l'Article 14	La France insoumise Mme Sabine Rubin	Discuté	Rejeté	12 décembre 2017	7 décembre 2017
AC117	Après l'Article 14	La République en Marche Mme Aude Amadou	Retiré			11 décembre 2017
AC32	Article 14, alinéa 3	Les Républicains Mme Brigitte Kuster	Irrecevable	Irrecevable		6 décembre 2017
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

...

Fabrication de la liasse