Résultats de la recherche

(5816 résultats)
1
...
103
104
105
106
107
...
291
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1339 Bioéthique

Article 30, alinéa 9

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Non soutenu 14 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
1768 Bioéthique

Article 26, alinéa 11

La République en Marche

M. Jean-François Eliaou

Discuté Adopté 3 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 2 juillet 2020
1855 Bioéthique

Article 20, alinéa 4

Libertés et Territoires

Mme Sylvia Pinel

Discuté Non soutenu 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
258 Bioéthique

Article 30, alinéa 25

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Discuté Rejeté 3 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 22 juin 2020
979 Bioéthique

Article 26, alinéa 9

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Discuté Retiré 14 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 4 septembre 2019
1024 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 3

Les Républicains

Mme Nadia Ramassamy

Discuté Tombé 30 juin 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
99 Bioéthique

Article 14, alinéa 24

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Non soutenu 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 1 août 2019
144 Bioéthique

Article 15, alinéa 3

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Rejeté 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 1 août 2019
2328 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°2266

Article 4

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Discuté Rejeté 12 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 12 septembre 2019
1533 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1437 (Rect)

Article 2

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Rejeté 1 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 29 juin 2020
1153 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 24

Les Républicains

M. Jérôme Nury

Discuté Non soutenu 11 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
596 Bioéthique

Article 3, alinéa 17

Mouvement Démocrate et apparentés

Mme Géraldine Bannier

Discuté Rejeté 12 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 3 septembre 2019
1375 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 30

La République en Marche

M. Jean François Mbaye

Discuté Non soutenu 1 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
1191 Bioéthique

Article 19 QUATER, alinéa 1

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Cyrille Isaac-Sibille

Discuté Rejeté 2 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
1226 Bioéthique

Article 16

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Non soutenu 2 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
391 Bioéthique

Article 3, alinéa 9

Libertés et Territoires

M. Charles de Courson

Discuté Tombé 12 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 2 septembre 2019
298 Bioéthique

Article 19, alinéa 8

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 1 août 2019
452 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 10

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Rejeté 11 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 2 septembre 2019
578 Bioéthique

Après l'Article PREMIER

Les Républicains

Mme Annie Genevard

Discuté Rejeté 11 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 3 septembre 2019
402 Bioéthique

Article 3, alinéa 67

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 1 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 23 juin 2020
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
103
104
105
106
107
...
291
Fabrication de la liasse