Résultats de la recherche

(5816 résultats)
1
...
32
33
34
35
36
...
291
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
609 Bioéthique

Article 4, alinéa 10

UDI et Indépendants

Mme Agnès Thill

Discuté Tombé 2 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 24 juin 2020
650 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 24

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Discuté Rejeté 11 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 3 septembre 2019
2119 Bioéthique

Article 7, alinéa 7

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Discuté Retiré 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 7 septembre 2019
1393 Bioéthique

Article 21 BIS, alinéa 7

La République en Marche

M. Jean François Mbaye

Discuté Rejeté 3 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
910 Bioéthique

Article 2

Mouvement Démocrate et apparentés

Mme Michèle de Vaucouleurs

Discuté Tombé 1 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
399 Bioéthique

Article 3, alinéa 25

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Retiré 1 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 23 juin 2020
2437 Bioéthique

Article 32, alinéa 1

La République en Marche

Mme Laëtitia Romeiro Dias

Discuté Rejeté 14 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 13 septembre 2019
1315 Bioéthique

Article 11, alinéa 2

La République en Marche

M. Marc Delatte

Discuté Tombé 2 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
1326 Bioéthique

Article 6, alinéa 7

La République en Marche

Mme Florence Provendier

Discuté Rejeté 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
538 Bioéthique

Article 21, alinéa 4

Non inscrit

Mme Marie-France Lorho

Discuté Non soutenu 2 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 24 juin 2020
187 Bioéthique

Article 3, alinéa 11

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Discuté Rejeté 1 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 22 juin 2020
294 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 21

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Non soutenu 1 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 23 juin 2020
1482 Bioéthique

Article 3, alinéa 4

La République en Marche

Mme Coralie Dubost

Discuté Adopté 1 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 28 juin 2020
276 Bioéthique

Article 14, alinéa 10

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 1 août 2019
447 Bioéthique

Article 2, alinéa 21

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Retiré 12 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 2 septembre 2019
110 Bioéthique

Article PREMIER BIS A

Écologie Démocratie Solidarité

M. Guillaume Chiche

Discuté Adopté 1 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 22 juin 2020
1083 Bioéthique

Article 14, alinéa 24

Les Républicains

M. Philippe Gosselin

Discuté Non soutenu 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
1685 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1666

Article 4

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 2 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 1 juillet 2020
782 Bioéthique

Après l'Article 2

Les Républicains

M. Alain Ramadier

Discuté Retiré 12 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 4 septembre 2019
825 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 16

Socialistes et apparentés

M. Hervé Saulignac

Discuté Tombé 30 juin 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
32
33
34
35
36
...
291
Fabrication de la liasse