Résultats de la recherche

(5816 résultats)
1
...
35
36
37
38
39
...
291
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
355 Bioéthique

Avant l'Article 14

Non inscrit

Mme Marie-France Lorho

Discuté Non soutenu 2 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 23 juin 2020
117 Bioéthique

Article 3, alinéa 37

Écologie Démocratie Solidarité

M. Guillaume Chiche

Discuté Tombé 1 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 22 juin 2020
1158 Bioéthique

Article 14, alinéa 22

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
799 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 12

Libertés et Territoires

M. Charles de Courson

Discuté Rejeté 11 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 4 septembre 2019
451 Bioéthique

Article 21, alinéa 10

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Non soutenu 2 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 23 juin 2020
259 Bioéthique

Article 30, alinéa 25

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Discuté Rejeté 3 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 22 juin 2020
2171 Bioéthique

Article 14, alinéa 15

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Adopté 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 8 septembre 2019
273 Bioéthique

Article 22 TER

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Discuté Non soutenu 3 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 22 juin 2020
1975 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 6

Mouvement Démocrate et apparentés

Mme Michèle de Vaucouleurs

Discuté Rejeté 11 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
1169 Bioéthique

Article 3, alinéa 13

Les Républicains

Mme Josiane Corneloup

Discuté Non soutenu 1 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
896 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 3

Mouvement Démocrate et apparentés

Mme Michèle de Vaucouleurs

Discuté Retiré 29 juin 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
743 Bioéthique

Article 3, alinéa 61

Les Républicains

Mme Nadia Ramassamy

Discuté Non soutenu 12 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 4 septembre 2019
2184 Bioéthique

Article 14, alinéa 31

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Adopté 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 8 septembre 2019
63 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 50

Les Républicains

Mme Annie Genevard

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 22 juin 2020
1572 Bioéthique

Article 3, alinéa 23

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Bruno Fuchs

Discuté Tombé 12 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
2036 Bioéthique

Article 28, alinéa 1

La République en Marche

M. Jean-François Eliaou

Discuté Adopté 14 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
433 Bioéthique

Article 19, alinéa 18

La République en Marche

Mme Anne-France Brunet

Irrecevable 40 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 2 septembre 2019
1571 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°827

Article PREMIER BIS

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Rejeté 1 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 29 juin 2020
797 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 5

Les Républicains

Mme Nadia Ramassamy

Irrecevable Irrecevable 11 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 4 septembre 2019
614 Bioéthique

Après l'Article 4

Les Républicains

Mme Valérie Boyer

Discuté Non soutenu 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 3 septembre 2019
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
35
36
37
38
39
...
291
Fabrication de la liasse