Résultats de la recherche

(5816 résultats)
1
...
92
93
94
95
96
...
291
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1368 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 25

Non inscrit

Mme Agnès Thill

Discuté Rejeté 11 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
1157 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 3

La France insoumise

Mme Danièle Obono

Irrecevable 40 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
1657 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1519

Article 17

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Discuté Rejeté 2 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 1 juillet 2020
515 Bioéthique

Article 19 BIS A

Les Républicains

M. Xavier Breton

Discuté Non soutenu 2 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 23 juin 2020
816 Bioéthique

Article 2

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 24 juin 2020
1368 Bioéthique

Article 4

La République en Marche

M. Jean-Louis Touraine

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
1389 Bioéthique

Article 14, alinéa 2

Non inscrit

Mme Agnès Thill

Discuté Rejeté 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
1282 Bioéthique

Article 7

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Non soutenu 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
612 Bioéthique

Après l'Article 4

Les Républicains

Mme Valérie Boyer

Discuté Non soutenu 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 3 septembre 2019
847 Bioéthique

Article 14, alinéa 16

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Discuté Rejeté 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 4 septembre 2019
1863 Bioéthique

Après l'Article 21

La République en Marche

M. Jean-Louis Touraine

Discuté Retiré 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
1128 Bioéthique

Article 3, alinéa 23

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Tombé 12 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
1405 Bioéthique

Article 3, alinéa 51

La République en Marche

Mme Anne-France Brunet

Discuté Tombé 1 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
547 Bioéthique

Article PREMIER, alinéa 8

Les Républicains

Mme Annie Genevard

Discuté Rejeté 11 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 3 septembre 2019
1422 Bioéthique

Article 14, alinéa 25

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 27 juin 2020
1405 Bioéthique

Après l'Article 4

Non inscrit

Mme Marie-France Lorho

Discuté Non soutenu 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
1804 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°777

Article 21 BIS, alinéa 7

La France insoumise

M. Bastien Lachaud

Discuté Tombé 3 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 2 juillet 2020
1133 Bioéthique

Article 29 A

Libertés et Territoires

Mme Sylvia Pinel

Discuté Rejeté 3 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 25 juin 2020
2027 Bioéthique

Article 14, alinéa 24

La République en Marche

M. Marc Delatte

Discuté Adopté 13 septembre 2019 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2187 5 septembre 2019
1541 Bioéthique
Sous-amendement de l'amendement n°1437 (Rect)

Article 2

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 1 juillet 2020 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique n°2658 29 juin 2020
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
92
93
94
95
96
...
291
Fabrication de la liasse