Résultats de la recherche

(40 résultats)
1
2
n° Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
14 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Après l'Article 4
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°2443 29 novembre 2019
22 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Après l'Article 6
Libertés et Territoires

M. Paul-André Colombani

 Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°2443 2 décembre 2019
AS7 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Après l'Article 7
Socialistes et apparentés

Mme Christine Pires Beaune

 Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°2354 22 novembre 2019
AS1 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Après l'Article PREMIER
Libertés et Territoires

M. Philippe Vigier

 Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°2354 21 novembre 2019
21 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Après l'Article 6
Libertés et Territoires

M. Paul-André Colombani

 Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°2443 2 décembre 2019
2 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Article 4, alinéa 3
Non inscrit

Mme Marie-France Lorho

 Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°2443 28 novembre 2019
AS4 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Après l'Article PREMIER
Libertés et Territoires

M. Philippe Vigier

 Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°2354 21 novembre 2019
7 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Après l'Article PREMIER
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°2443 29 novembre 2019
24 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Article 4
La République en Marche

Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe

 Discuté Adopté 12 décembre 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°2443 2 décembre 2019
25 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Article 6
La République en Marche

Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe

 Discuté Adopté 12 décembre 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°2443 2 décembre 2019
AS9 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Article 5
La République en Marche

Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe

 Discuté Adopté 27 novembre 2019 Commission des affaires sociales n°2354 23 novembre 2019
AS8 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Article PREMIER
La République en Marche

Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe

 Discuté Adopté 27 novembre 2019 Commission des affaires sociales n°2354 23 novembre 2019
27 Lutte contre la désertification médicale et prévention
Sous-amendement de l'amendement n°25

Article 6

Gouvernement

 Discuté Adopté 12 décembre 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°2443 12 décembre 2019
6 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Article PREMIER
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Discuté Non soutenu 12 décembre 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°2443 29 novembre 2019
13 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Après l'Article PREMIER
Les Républicains

M. Jérôme Nury

 Discuté Non soutenu 12 décembre 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°2443 29 novembre 2019
8 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Après l'Article 6
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Discuté Non soutenu 12 décembre 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°2443 29 novembre 2019
12 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Après l'Article PREMIER
Les Républicains

M. Jérôme Nury

 Discuté Non soutenu 12 décembre 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°2443 29 novembre 2019
11 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Après l'Article PREMIER
Les Républicains

M. Jérôme Nury

 Discuté Non soutenu 12 décembre 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°2443 29 novembre 2019
9 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Après l'Article PREMIER
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Discuté Non soutenu 12 décembre 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°2443 29 novembre 2019
10 Lutte contre la désertification médicale et prévention

Après l'Article PREMIER
Les Républicains

M. Jérôme Nury

 Discuté Non soutenu 12 décembre 2019 Assemblée nationale (séance publique) n°2443 29 novembre 2019
n° Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
Fabrication de la liasse