Recherche dans la base des amendements

Législature

Suivre les amendements en discussion

Suivre les amendements en discussion

Résultats de la recherche

(514 résultats)

Trier ces résultats par ordre de passage

Voir tous les amendements législatifs sur open data

Recherche par examen unique - Tous les amendements ci-dessous sont :

Déposés sur le texte : Projet de loi n°3234 de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur
Liés au dossier législatif : Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Examinés par : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

1

...

24

25

26

	n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
	AC41	Article 5, alinéa 6	Les Républicains Mme Valérie Bazin-Malgras	Discuté	Adopté	15 septembre 2020	7 septembre 2020
	AC32	Article 4, alinéa 11	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Discuté	Retiré	15 septembre 2020	7 septembre 2020
	AC18	Article 4, alinéa 5	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Discuté	Retiré	15 septembre 2020	7 septembre 2020
	AC28	Article PREMIER, alinéa 148	Les Républicains Mme Valérie Bazin-Malgras	Discuté	Non soutenu	14 septembre 2020	7 septembre 2020
	AC40	Article 5, alinéa 6	Les Républicains Mme Valérie Bazin-Malgras	Irrecevable 40			7 septembre 2020
	AC15	Article PREMIER, alinéa 1	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Discuté	Non soutenu	14 septembre 2020	7 septembre 2020
	AC44	Après l'Article PREMIER	Les Républicains Mme Valérie Bazin-Malgras	Discuté	Non soutenu	14 septembre 2020	7 septembre 2020
	AC38	Article 4, alinéa 5	Les Républicains Mme Valérie Bazin-Malgras	Discuté	Retiré	15 septembre 2020	7 septembre 2020
	AC5	Article 12, alinéa 3	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Discuté	Non soutenu	15 septembre 2020	27 août 2020
	AC3	Article PREMIER, alinéa 166	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Discuté	Non soutenu	14 septembre 2020	27 août 2020
	AC1	Article 10, alinéa 19	Les Républicains Mme Valérie Bazin-Malgras	Discuté	Non soutenu	15 septembre 2020	27 août 2020
	AC4	Article 10, alinéa 19	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Discuté	Non soutenu	15 septembre 2020	27 août 2020
	AC6	Article PREMIER, alinéa 166	Les Républicains Mme Valérie Bazin-Malgras	Discuté	Non soutenu	14 septembre 2020	27 août 2020
	AC2	Article 12, alinéa 3	Les Républicains Mme Valérie Bazin-Malgras	Discuté	Non soutenu	15 septembre 2020	27 août 2020
	n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

1

...

24

25

26

Fabrication de la liasse