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Déposés sur le texte : Texte n°3339, adopté par la commission, sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur (n°3234)
Liés au dossier législatif : Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Examinés par : Assemblée nationale (séance publique)

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n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
617	Article 17, alinéa 6	La République en Marche Mme Céline Calvez	Retiré			18 septembre 2020
625	Après l'Article 23	La République en Marche Mme Fannette Charvier	Retiré			18 septembre 2020
659	Article 7, alinéa 4	La République en Marche Mme Valérie Gomez-Bassac	Retiré			18 septembre 2020
32	Article 24, alinéa 4	Les Républicains M. Patrick Hetzel	Retiré			16 septembre 2020
595	Article 2, alinéa 5	La France insoumise Mme Muriel Ressiguier	Retiré			18 septembre 2020
498	Article 7	Socialistes et apparentés Mme Valérie Rabault	Retiré			18 septembre 2020
355	Article PREMIER, alinéa 312	La République en Marche Mme Sandrine Mörch	Retiré			18 septembre 2020
596	Article 17, alinéa 6	La République en Marche Mme Céline Calvez	Retiré			18 septembre 2020
685	Sous-amendement de l'amendement n°203 Article 10, alinéa 60	La République en Marche Mme Danièle Hérin	Retiré			22 septembre 2020
535	Article PREMIER, alinéa 116	La République en Marche Mme Fannette Charvier	Retiré			18 septembre 2020
237	Article PREMIER, alinéa 121	La République en Marche Mme Anne-Laure Cattelot	Retiré			18 septembre 2020
610	Article PREMIER, alinéa 253	La République en Marche M. Pierre-Alain Raphan	Retiré			18 septembre 2020
574	Article 20 BIS, alinéa 4	Mouvement Démocrate et apparentés M. Philippe Berta	Retiré			18 septembre 2020
483	Article 7, alinéa 8	Socialistes et apparentés Mme Josette Manin	Retiré			18 septembre 2020
549	Après l'Article PREMIER	La République en Marche M. Francis Chouat	Retiré			18 septembre 2020
480	Avant l'Article 3	Socialistes et apparentés Mme Valérie Rabault	Retiré			18 septembre 2020
546	Article 24, alinéa 3	La République en Marche Mme Fannette Charvier	Retiré			18 septembre 2020
636	Article 21	La France insoumise M. Michel Larive	Retiré			18 septembre 2020
573	Article 20 BIS, alinéa 3	Mouvement Démocrate et apparentés M. Philippe Berta	Retiré			18 septembre 2020
478	Article PREMIER, alinéa 135	Socialistes et apparentés Mme Josette Manin	Retiré			18 septembre 2020
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

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