Résultats de la recherche

(1219 résultats)

1
2
3
4
...
61
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
692 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°302

Article 16 TER, alinéa 1

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 23 septembre 2020
685 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°203

Article 10, alinéa 60

La République en Marche

Mme Danièle Hérin

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
678 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°379

Article PREMIER, alinéa 301

Gauche démocrate et républicaine

Mme Elsa Faucillon

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
680 (Rect) Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°280 (2ème Rect)

Après l'Article 16

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Discuté Retiré 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
675 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°488

Article PREMIER, alinéa 205

Gauche démocrate et républicaine

Mme Elsa Faucillon

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
683 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°18

Article 5, alinéa 9

La République en Marche

Mme Valérie Gomez-Bassac

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
679 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°468

Article PREMIER

Gauche démocrate et républicaine

Mme Elsa Faucillon

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
677 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°488

Article PREMIER, alinéa 205

Gauche démocrate et républicaine

Mme Elsa Faucillon

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
681 (Rect) Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°280 (2ème Rect)

Après l'Article 16

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Retiré 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
682 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°642

Après l'Article 10

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
686 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°205

Article 3, alinéa 4

La République en Marche

M. Christophe Di Pompeo

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
684 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°17

Article 7, alinéa 4

La République en Marche

Mme Valérie Gomez-Bassac

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
676 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°488

Article PREMIER, alinéa 205

Gauche démocrate et républicaine

Mme Elsa Faucillon

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
669 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 5, alinéa 6

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Tombé 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 21 septembre 2020
672 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°445

Article PREMIER, alinéa 244

La République en Marche

Mme Fannette Charvier

Discuté Adopté 22 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 21 septembre 2020
673 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°197

Article PREMIER, alinéa 177

La République en Marche

M. Pierre-Alain Raphan

Discuté Adopté 22 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 21 septembre 2020
671 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 16

Gouvernement

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°3339 21 septembre 2020
674 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°167

Article PREMIER, alinéa 223

La République en Marche

M. Pierre-Alain Raphan

Discuté Adopté 22 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 21 septembre 2020
670 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 5, alinéa 6

Gouvernement

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 21 septembre 2020
662 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 3, alinéa 9

La République en Marche

Mme Valérie Gomez-Bassac

Discuté Retiré 22 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
4
...
61
Fabrication de la liasse