Résultats de la recherche

(1219 résultats)
1
...
53
54
55
56
57
...
61
n° Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AC139 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 92
La République en Marche

Mme Anne-Laure Cattelot

 Discuté Adopté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC198 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 53
La France insoumise

M. Michel Larive

 Discuté Rejeté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC309 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 22, alinéa 8
Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

 Discuté Rejeté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC234 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 222
La République en Marche

Mme Céline Calvez

 Discuté Retiré 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC176 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 20, alinéa 8
UDI et Indépendants

Mme Béatrice Descamps

 Discuté Retiré 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC148 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 5
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

M. Francis Chouat, rapporteur de la commission des finances

 Discuté Rejeté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC306 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 21, alinéa 9
Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

 Discuté Rejeté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC228 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 210
La République en Marche

Mme Céline Calvez

 Discuté Adopté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC292 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 5, alinéa 29
Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

 Discuté Rejeté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC238 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 12, alinéa 4
La République en Marche

Mme Céline Calvez

 Discuté Non soutenu 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC263 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 3, alinéa 4
La République en Marche

M. Gaël Le Bohec

 Discuté Adopté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC133 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 205
Écologie Démocratie Solidarité

M. Sébastien Nadot

 Discuté Adopté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC196 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 12, alinéa 6
Libertés et Territoires

M. Michel Castellani

 Discuté Non soutenu 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC271 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 15, alinéa 3
La République en Marche

M. Gaël Le Bohec

 Discuté Adopté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC345 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 204
Mouvement Démocrate et apparentés

Mme Justine Benin

 Discuté Rejeté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC225 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 6
La France insoumise

Mme Muriel Ressiguier

 Discuté Rejeté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC160 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 1
UDI et Indépendants

Mme Béatrice Descamps

 Discuté Tombé 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC243 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 14
La France insoumise

M. Michel Larive

 Discuté Rejeté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC265 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 3, alinéa 17
La République en Marche

M. Gaël Le Bohec

 Discuté Adopté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC178 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 25, alinéa 1
UDI et Indépendants

Mme Béatrice Descamps

 Irrecevable 40 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
n° Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
53
54
55
56
57
...
61
Fabrication de la liasse