Recherche dans la base des amendements

Législature

Résultats de la recherche

(1219 résultats)

Voir tous les amendements législatifs sur open data

...

n°	Dossier législatif	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Examiné par	Texte visé	Date de dépôt
AC45	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Après l'Article PREMIER	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Discuté	Non soutenu	14 septembre 2020	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC25	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article 5, alinéa 6	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Irrecevable 40			Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC39	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article 4, alinéa 7	Les Républicains Mme Valérie Bazin-Malgras	Irrecevable	Irrecevable		Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC37	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article 3, alinéa 4	Les Républicains Mme Valérie Bazin-Malgras	Irrecevable	Irrecevable		Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC22	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article 4, alinéa 7	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Irrecevable	Irrecevable		Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC20	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article 3, alinéa 15	Les Républicains Mme Valérie Bazin-Malgras	Discuté	Non soutenu	14 septembre 2020	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC27	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Après l'Article 16	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Discuté	Tombé	15 septembre 2020	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC34	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article PREMIER, alinéa 148	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Discuté	Non soutenu	14 septembre 2020	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC31	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article 4, alinéa 4	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Discuté	Adopté	15 septembre 2020	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC30	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article 3, alinéa 15	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Discuté	Adopté	14 septembre 2020	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC24	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article 4, alinéa 11	Les Républicains Mme Valérie Bazin-Malgras	Discuté	Tombé	15 septembre 2020	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC42	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Après l'Article 16	Les Républicains Mme Valérie Bazin-Malgras	Discuté	Non soutenu	15 septembre 2020	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC16	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article PREMIER, alinéa 1	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Discuté	Non soutenu	14 septembre 2020	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC29	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article 3, alinéa 2	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Discuté	Adopté	14 septembre 2020	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC41	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article 5, alinéa 6	Les Républicains Mme Valérie Bazin-Malgras	Discuté	Adopté	15 septembre 2020	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC32	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article 4, alinéa 11	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Discuté	Retiré	15 septembre 2020	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC18	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article 4, alinéa 5	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Discuté	Retiré	15 septembre 2020	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC28	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article PREMIER, alinéa 148	Les Républicains Mme Valérie Bazin-Malgras	Discuté	Non soutenu	14 septembre 2020	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC40	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article 5, alinéa 6	Les Républicains Mme Valérie Bazin-Malgras	Irrecevable 40			Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
AC15	Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027	Article PREMIER, alinéa 1	Les Républicains Mme Emmanuelle Anthoine	Discuté	Non soutenu	14 septembre 2020	Commission des affaires culturelles et de l'éducation	n°3234	7 septembre 2020
n°	Dossier législatif	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Examiné par	Texte visé	Date de dépôt

...

Fabrication de la liasse