Résultats de la recherche

(1219 résultats)

1
2
3
...
61
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
CF4 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER

Socialistes et apparentés

Mme Valérie Rabault

Discuté Rejeté 9 septembre 2020 Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire n°3234 4 septembre 2020
214 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Non soutenu 21 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
CF5 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER

Socialistes et apparentés

Mme Valérie Rabault

Discuté Adopté 9 septembre 2020 Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire n°3234 4 septembre 2020
CF2 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 9 septembre 2020 Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire n°3234 4 septembre 2020
37 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER

Gauche démocrate et républicaine

Mme Marie-George Buffet

Discuté Rejeté 21 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 17 septembre 2020
CF6 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER

Socialistes et apparentés

Mme Valérie Rabault

Discuté Rejeté 9 septembre 2020 Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire n°3234 4 septembre 2020
CF9 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER

La France insoumise

Mme Sabine Rubin

Discuté Rejeté 9 septembre 2020 Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire n°3234 5 septembre 2020
AC49 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER

Gauche démocrate et républicaine

Mme Marie-George Buffet

Discuté Rejeté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 8 septembre 2020
679 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°468

Article PREMIER

Gauche démocrate et républicaine

Mme Elsa Faucillon

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
468 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Discuté Rejeté 22 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
6 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 1

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 21 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 16 septembre 2020
554 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 1

La République en Marche

Mme Sonia Krimi

Discuté Rejeté 21 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
10 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 1

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Discuté Rejeté 21 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 16 septembre 2020
AC485 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 1

La République en Marche

M. Pierre-Alain Raphan

Discuté Adopté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 13 septembre 2020
AC106 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 1

Les Républicains

Mme Valérie Bazin-Malgras

Discuté Non soutenu 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
411 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 1

Les Républicains

M. Julien Aubert

Discuté Non soutenu 21 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
AC159 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 1

UDI et Indépendants

Mme Béatrice Descamps

Discuté Rejeté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
36 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 1

Les Républicains

M. Pierre Cordier

Discuté Non soutenu 21 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 17 septembre 2020
AC185 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 1

Libertés et Territoires

M. Michel Castellani

Discuté Non soutenu 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC61 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 1

Gauche démocrate et républicaine

Mme Marie-George Buffet

Discuté Rejeté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 8 septembre 2020
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
61
Fabrication de la liasse