Résultats de la recherche

(1219 résultats)

1
2
3
...
61
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
617 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 17, alinéa 6

La République en Marche

Mme Céline Calvez

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
AC368 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 7

La République en Marche

Mme Huguette Tiegna

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC252 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 10, alinéa 18

La République en Marche

M. Pierre Henriet

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
625 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 23

La République en Marche

Mme Fannette Charvier

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
659 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 7, alinéa 4

La République en Marche

Mme Valérie Gomez-Bassac

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
32 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 24, alinéa 4

Les Républicains

M. Patrick Hetzel

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3339 16 septembre 2020
595 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 2, alinéa 5

La France insoumise

Mme Muriel Ressiguier

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
498 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 7

Socialistes et apparentés

Mme Valérie Rabault

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
355 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 312

La République en Marche

Mme Sandrine Mörch

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
AC244 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 4

Écologie Démocratie Solidarité

M. Sébastien Nadot

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
596 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 17, alinéa 6

La République en Marche

Mme Céline Calvez

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
AC365 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 3, alinéa 24

La République en Marche

Mme Catherine Fabre

Retiré 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
685 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°203

Article 10, alinéa 60

La République en Marche

Mme Danièle Hérin

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
AC258 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 12, alinéa 2

La République en Marche

Mme Fannette Charvier

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC124 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 14

Écologie Démocratie Solidarité

M. Sébastien Nadot

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC525 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 2, alinéa 4

La République en Marche

Mme Danièle Hérin

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 14 septembre 2020
535 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 116

La République en Marche

Mme Fannette Charvier

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
237 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 121

La République en Marche

Mme Anne-Laure Cattelot

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
610 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 253

La République en Marche

M. Pierre-Alain Raphan

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
574 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 20 BIS, alinéa 4

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
61
Fabrication de la liasse