Résultats de la recherche

(1219 résultats)
1
...
25
26
27
28
29
...
61
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
613 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 2, alinéa 5

La France insoumise

Mme Muriel Ressiguier

Discuté Rejeté 22 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
304 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 73

Mouvement Démocrate et apparentés

Mme Maud Petit

Discuté Adopté 21 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
671 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 16

Gouvernement

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°3339 21 septembre 2020
162 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 49

La République en Marche

M. Francis Chouat

Discuté Adopté 21 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 17 septembre 2020
457 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 10, alinéa 34

Socialistes et apparentés

Mme Michèle Victory

Discuté Tombé 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
365 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 3, alinéa 2

Les Républicains

Mme Nathalie Porte

Discuté Rejeté 22 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
686 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027
Sous-amendement de l'amendement n°205

Article 3, alinéa 4

La République en Marche

M. Christophe Di Pompeo

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°3339 22 septembre 2020
440 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 14, alinéa 10

La République en Marche

Mme Natalia Pouzyreff

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
353 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 234

Écologie Démocratie Solidarité

M. Sébastien Nadot

Discuté Adopté 22 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
230 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 3, alinéa 24

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 22 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
603 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 10, alinéa 60

La République en Marche

M. Pierre Henriet

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
627 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 75

La République en Marche

Mme Fannette Charvier

Discuté Adopté 21 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
444 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 10

La France insoumise

M. Michel Larive

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
61 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 121

Les Républicains

Mme Emmanuelle Anthoine

Discuté Rejeté 21 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 17 septembre 2020
505 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 5, alinéa 13

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Discuté Rejeté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
642 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 10

La République en Marche

Mme Danièle Hérin

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
635 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 321

Agir ensemble

M. Pierre-Yves Bournazel

Discuté Adopté 22 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
362 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 20

La République en Marche

Mme Samantha Cazebonne

Discuté Non soutenu 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
580 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 17, alinéa 6

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Adopté 23 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 18 septembre 2020
154 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 1

Les Républicains

Mme Marie-Christine Dalloz

Discuté Non soutenu 21 septembre 2020 Assemblée nationale (séance publique) n°3339 17 septembre 2020
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
25
26
27
28
29
...
61
Fabrication de la liasse