Résultats de la recherche

(1219 résultats)
1
...
34
35
36
37
38
...
61
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AC252 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 10, alinéa 18

La République en Marche

M. Pierre Henriet

Retiré Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC274 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 3, alinéa 10

La République en Marche

Mme Natalia Pouzyreff

Discuté Retiré 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC93 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 24, alinéa 2

La République en Marche

M. Bertrand Bouyx

Discuté Rejeté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 8 septembre 2020
AC109 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Avant l'Article 13

Écologie Démocratie Solidarité

M. Sébastien Nadot

Discuté Adopté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC465 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 214

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Retiré 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 10 septembre 2020
AC285 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 2, alinéa 2

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Discuté Rejeté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC395 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 3, alinéa 9

La République en Marche

Mme Valérie Gomez-Bassac

Discuté Adopté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 10 septembre 2020
AC169 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 8

UDI et Indépendants

Mme Béatrice Descamps

Irrecevable 40 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC485 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 1

La République en Marche

M. Pierre-Alain Raphan

Discuté Adopté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 13 septembre 2020
AC318 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 2, alinéa 3

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Discuté Rejeté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC116 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 5

Écologie Démocratie Solidarité

M. Sébastien Nadot

Discuté Rejeté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC230 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 213

La République en Marche

Mme Céline Calvez

Discuté Adopté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC26 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 5, alinéa 6

Les Républicains

Mme Emmanuelle Anthoine

Discuté Adopté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 7 septembre 2020
AC414 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 3, alinéa 25

La République en Marche

Mme Valérie Gomez-Bassac

Discuté Adopté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 10 septembre 2020
AC242 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 13

La France insoumise

Mme Muriel Ressiguier

Discuté Rejeté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC164 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 3, alinéa 3

UDI et Indépendants

Mme Béatrice Descamps

Discuté Tombé 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC468 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 233

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Retiré 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 10 septembre 2020
AC447 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 15, alinéa 6

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Adopté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 10 septembre 2020
AC453 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 20

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Adopté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 10 septembre 2020
AC533 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 3, alinéa 3

La République en Marche

Mme Valérie Gomez-Bassac

Discuté Adopté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 14 septembre 2020
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
34
35
36
37
38
...
61
Fabrication de la liasse