Résultats de la recherche

(1219 résultats)
1
...
42
43
44
45
46
...
61
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AC282 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 108

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Discuté Rejeté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC352 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 72

La République en Marche

Mme Laurianne Rossi

Discuté Retiré 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC297 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 5, alinéa 6

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Irrecevable 40 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC144 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 16

Écologie Démocratie Solidarité

Mme Delphine Bagarry

Discuté Rejeté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC39 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 4, alinéa 7

Les Républicains

Mme Valérie Bazin-Malgras

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 7 septembre 2020
AC209 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 281

La France insoumise

Mme Muriel Ressiguier

Discuté Rejeté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC279 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 1

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Discuté Tombé 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC541 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 127

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Adopté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 14 septembre 2020
AC80 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 21

Gauche démocrate et républicaine

Mme Elsa Faucillon

Discuté Rejeté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 8 septembre 2020
AC457 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 23, alinéa 3

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Adopté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 10 septembre 2020
AC386 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 3, alinéa 5

La République en Marche

Mme Valérie Gomez-Bassac

Discuté Adopté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 10 septembre 2020
AC460 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 111

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Adopté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 10 septembre 2020
AC298 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 6, alinéa 3

Socialistes et apparentés

Mme Josette Manin

Irrecevable 40 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC445 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 15, alinéa 2

Mouvement Démocrate et apparentés

M. Philippe Berta

Discuté Adopté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 10 septembre 2020
AC131 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 44

Écologie Démocratie Solidarité

M. Sébastien Nadot

Discuté Retiré 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC177 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Après l'Article 20

UDI et Indépendants

Mme Béatrice Descamps

Discuté Rejeté 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC366 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 2, alinéa 2

La République en Marche

Mme Huguette Tiegna

Discuté Non soutenu 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC354 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 6, alinéa 3

La République en Marche

M. Gaël Le Bohec

Discuté Retiré 15 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC150 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article PREMIER, alinéa 188

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

M. Francis Chouat, rapporteur de la commission des finances

Discuté Adopté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 9 septembre 2020
AC434 Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027

Article 3, alinéa 13

La République en Marche

Mme Valérie Gomez-Bassac

Discuté Adopté 14 septembre 2020 Commission des affaires culturelles et de l'éducation n°3234 10 septembre 2020
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
42
43
44
45
46
...
61
Fabrication de la liasse