Résultats de la recherche

(1295 résultats)
1
2
3
...
65
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AE63 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Avant l'Article PREMIER

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE608 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Avant l'Article PREMIER

La République en Marche

Mme Mireille Clapot

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 6 février 2021
AE541 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Avant l'Article PREMIER

Libertés et Territoires

Mme Frédérique Dumas

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 6 février 2021
AE585 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Avant l'Article PREMIER

Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés

M. Bruno Fuchs

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 6 février 2021
AE468 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Avant l'Article PREMIER

Socialistes et apparentés

M. Dominique Potier

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 6 février 2021
AE131 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Avant l'Article PREMIER

La France insoumise

Mme Clémentine Autain

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 5 février 2021
AE643 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Avant l'Article PREMIER

La République en Marche

Mme Mireille Clapot

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 6 février 2021
AE111 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Avant l'Article PREMIER

Non inscrit

M. Matthieu Orphelin

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 5 février 2021
AE469 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Avant l'Article PREMIER

Socialistes et apparentés

Mme Laurence Dumont

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 6 février 2021
AE592 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Avant l'Article PREMIER

Agir ensemble

M. M'jid El Guerrab

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 6 février 2021
AE15 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Avant l'Article PREMIER

Libertés et Territoires

M. Bertrand Pancher

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 3 février 2021
AE325 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Après l'Article 6

La République en Marche

Mme Anne Genetet

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 5 février 2021
AE457 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article 2, alinéa 3

Socialistes et apparentés

M. Dominique Potier

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 6 février 2021
AE149 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Avant l'Article PREMIER

Les Républicains

Mme Bérengère Poletti

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 5 février 2021
AE515 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article 2, alinéa 6

Non inscrit

M. Hubert Julien-Laferrière

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 6 février 2021
AE281 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article 2, alinéa 6

Gauche démocrate et républicaine

M. Jean-Paul Lecoq

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 5 février 2021
AE562 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article 2, alinéa 5

Agir ensemble

Mme Aina Kuric

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 6 février 2021
AE514 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article 2, alinéa 5

Non inscrit

M. Hubert Julien-Laferrière

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 6 février 2021
AE163 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Article 2, alinéa 5

Les Républicains

Mme Bérengère Poletti

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 5 février 2021
AE286 Programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Avant l'Article PREMIER

Agir ensemble

Mme Aina Kuric

Discuté Tombé 10 février 2021 Commission des affaires étrangères n°3699 5 février 2021
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
65
Fabrication de la liasse