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Déposés sur le texte : Texte nº 3980, adopté par la commission, sur la proposition de loi de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808)
Liés au dossier législatif : Démocratiser le sport en France
Examinés par : Assemblée nationale (séance publique)

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n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
5	Article PREMIER, alinéa 2	Les Républicains M. Maxime Minot	Retiré			11 mars 2021
279	Article PREMIER, alinéa 2	Socialistes et apparentés M. Régis Juanico	Discuté	Rejeté	17 mars 2021	13 mars 2021
121	Article PREMIER, alinéa 2	Les Républicains M. Frédéric Reiss	Discuté	Rejeté	17 mars 2021	12 mars 2021
247	Article PREMIER, alinéa 2	La République en Marche M. Denis Masséglia	Irrecevable	Irrecevable		12 mars 2021
372	Article PREMIER, alinéa 4	La République en Marche Mme Céline Calvez	Retiré			13 mars 2021
122	Article PREMIER, alinéa 4	Les Républicains M. Frédéric Reiss	Discuté	Rejeté	17 mars 2021	12 mars 2021
123	Article PREMIER, alinéa 4	Les Républicains M. Frédéric Reiss	Discuté	Rejeté	17 mars 2021	12 mars 2021
409	Article PREMIER, alinéa 5	La République en Marche M. Belkhir Belhaddad	Discuté	Adopté	17 mars 2021	13 mars 2021
374	Article PREMIER, alinéa 5	La République en Marche Mme Céline Calvez	Retiré			13 mars 2021
230	Article PREMIER	La République en Marche M. Denis Masséglia	Retiré			12 mars 2021
231	Article PREMIER	La République en Marche M. Denis Masséglia	Retiré			12 mars 2021
323	Après l'Article PREMIER	Les Républicains Mme Isabelle Valentin	Irrecevable	Irrecevable		13 mars 2021
280	Après l'Article PREMIER	Socialistes et apparentés M. Régis Juanico	Discuté	Rejeté	17 mars 2021	13 mars 2021
368	Après l'Article PREMIER	Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés Mme Maud Petit	Retiré			13 mars 2021
369	Après l'Article PREMIER	Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés Mme Maud Petit	Discuté	Adopté	17 mars 2021	13 mars 2021
106	Après l'Article PREMIER	Libertés et Territoires M. Michel Castellani	Discuté	Tombé	17 mars 2021	12 mars 2021
152	Après l'Article PREMIER	La République en Marche Mme Charlotte Parmentier-Lecocq	Discuté	Rejeté	17 mars 2021	12 mars 2021
335	Après l'Article PREMIER	Les Républicains M. Julien Ravier	Irrecevable 40			13 mars 2021
370	Après l'Article PREMIER	Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés Mme Maud Petit	Discuté	Adopté	17 mars 2021	13 mars 2021
459	Sous-amendement de l'amendement n°370 Après l'Article PREMIER	Socialistes et apparentés M. Régis Juanico	Discuté	Rejeté	17 mars 2021	17 mars 2021
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

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