Recherche dans la base des amendements

Législature

Suivre les amendements en discussion

Suivre les amendements en discussion

Résultats de la recherche

(483 résultats)

Trier ces résultats par ordre de passage

Voir tous les amendements législatifs sur open data

Recherche par examen unique - Tous les amendements ci-dessous sont :

Déposés sur le texte : Texte n°3980, adopté par la commission, sur la proposition de loi de Mme Céline Calvez et plusieurs de ses collègues visant à démocratiser le sport en France (3808)
Liés au dossier législatif : Démocratiser le sport en France
Examinés par : Assemblée nationale (séance publique)

...

n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt
483	Sous-amendement de l'amendement n°277 Article 11, alinéa 1	Gauche démocrate et républicaine Mme Marie-George Buffet	Discuté	Adopté	19 mars 2021	18 mars 2021
482	Article 6, alinéa 4	Gouvernement	Discuté	Adopté	18 mars 2021	18 mars 2021
481	Sous-amendement de l'amendement n°393 Article 3 TER	Gouvernement	Irrecevable	Irrecevable		18 mars 2021
480	Sous-amendement de l'amendement n°445 Après l'Article 10	Socialistes et apparentés M. Régis Juanico	Discuté	Adopté	19 mars 2021	18 mars 2021
479	Sous-amendement de l'amendement n°383 Article 5	La République en Marche M. Stéphane Testé	Discuté	Rejeté	18 mars 2021	18 mars 2021
478	Sous-amendement de l'amendement n°383 Article 5	La République en Marche M. Stéphane Testé	Discuté	Rejeté	18 mars 2021	18 mars 2021
477	Sous-amendement de l'amendement n°398 (Rect) Article 6, alinéa 3	La République en Marche M. Stéphane Testé	Discuté	Adopté	18 mars 2021	18 mars 2021
476	Sous-amendement de l'amendement n°383 Article 5	La République en Marche M. Stéphane Testé	Discuté	Rejeté	18 mars 2021	18 mars 2021
475	Sous-amendement de l'amendement n°445 Après l'Article 10	La République en Marche M. Pierre-Alain Raphan	Discuté	Adopté	19 mars 2021	18 mars 2021
474	Sous-amendement de l'amendement n°269 Après l'Article 4 BIS	Socialistes et apparentés M. Régis Juanico	Discuté	Tombé	18 mars 2021	18 mars 2021
473	Article 3, alinéa 13	Gouvernement	Discuté	Adopté	18 mars 2021	18 mars 2021
472	Sous-amendement de l'amendement n°468 Article 3, alinéa 13	La République en Marche Mme Cécile Rilhac	Retiré			18 mars 2021
471	Sous-amendement de l'amendement n°170 Article 2 QUATER, alinéa 4	La République en Marche M. Stéphane Testé	Discuté	Adopté	17 mars 2021	17 mars 2021
470	Sous-amendement de l'amendement n°468 Article 3, alinéa 13	La République en Marche Mme Cécile Rilhac	Retiré			17 mars 2021
469	Sous-amendement de l'amendement n°468 Article 3, alinéa 13	La République en Marche Mme Cécile Rilhac	Retiré			17 mars 2021
468	Article 3, alinéa 13	Gouvernement	Retiré			17 mars 2021
467	Article 4 BIS	Gouvernement	Discuté	Adopté	18 mars 2021	17 mars 2021
466	Sous-amendement de l'amendement n°394 Article 4, alinéa 7	La République en Marche Mme Sylvie Charrière	Discuté	Adopté	18 mars 2021	17 mars 2021
465	Article 3, alinéa 13	Gouvernement	Retiré			17 mars 2021
464	Sous-amendement de l'amendement n°212 Après l'Article 10	Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés Mme Perrine Goulet	Discuté	Retiré	19 mars 2021	17 mars 2021
n°	Emplacement	Auteur	État	Sort	Date d'examen	Date de dépôt

...

Fabrication de la liasse