Résultats de la recherche

(86 résultats)
1
2
3
...
5
n° Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
7 Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Après l'Article 3
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
33 Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Article 2, alinéa 4
La République en Marche

Mme Jacqueline Dubois

 Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
22 Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Après l'Article 2
La France insoumise

M. François Ruffin

 Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
25 Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Après l'Article 2
La France insoumise

M. François Ruffin

 Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
36 Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Article 2, alinéa 5
Libertés et Territoires

M. Benoit Simian

 Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
28 Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Article 2, alinéa 2
La République en Marche

Mme Jacqueline Dubois

 Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
29 (Rect) Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Article 2, alinéa 4
La République en Marche

Mme Jacqueline Dubois

 Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
20 Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Après l'Article PREMIER
La France insoumise

M. François Ruffin

 Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
15 Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Après l'Article PREMIER
La République en Marche

M. Benjamin Dirx

 Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
21 Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Après l'Article 2
La France insoumise

M. François Ruffin

 Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
31 (Rect) Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Article 2, alinéa 5
La République en Marche

Mme Jacqueline Dubois

 Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
16 Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Après l'Article PREMIER
La République en Marche

M. Benjamin Dirx

 Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
27 Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Article 2, alinéa 5
La République en Marche

Mme Mireille Robert

 Discuté Adopté 25 mars 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
47 (Rect) Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer
Sous-amendement de l'amendement n°44

Article 2, alinéa 5
La République en Marche

Mme Jacqueline Dubois

 Discuté Adopté 25 mars 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°3988 24 mars 2021
39 Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Article 3
UDI et Indépendants

Mme Béatrice Descamps

 Discuté Adopté 25 mars 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
41 (Rect) Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Article 2, alinéa 1
UDI et Indépendants

Mme Béatrice Descamps

 Discuté Adopté 25 mars 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
9 Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Article PREMIER, alinéa 1
Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

 Discuté Retiré 25 mars 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
14 Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Après l'Article 3
Les Républicains

M. Frédéric Reiss

 Discuté Rejeté 25 mars 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
11 Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Article 2, alinéa 5
Les Républicains

M. Frédéric Reiss

 Discuté Tombé 25 mars 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
18 Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Après l'Article 2
La France insoumise

M. François Ruffin

 Discuté Rejeté 25 mars 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°3988 22 mars 2021
n° Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
...
5
Fabrication de la liasse