Résultats de la recherche

(12749 résultats)
1
...
5
6
7
8
9
...
638
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
5174 Lutte contre le dérèglement climatique

Article 40, alinéa 5

La République en Marche

M. Mickaël Nogal

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 7 mars 2021
5194 Lutte contre le dérèglement climatique

Article 43, alinéa 5

La République en Marche

M. Mickaël Nogal

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 7 mars 2021
911 Lutte contre le dérèglement climatique

Article 52, alinéa 1

Les Républicains

M. Thibault Bazin

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 1 mars 2021
5144 Lutte contre le dérèglement climatique

Article 47, alinéa 1

La République en Marche

M. Lionel Causse

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 7 mars 2021
5193 Lutte contre le dérèglement climatique

Article 43, alinéa 4

La République en Marche

M. Mickaël Nogal

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 7 mars 2021
5412 Lutte contre le dérèglement climatique
Sous-amendement de l'amendement n°4211

Article 49, alinéa 36

La République en Marche

M. Lionel Causse

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 13 mars 2021
3612 Lutte contre le dérèglement climatique

Article 56, alinéa 3

La République en Marche

Mme Stéphanie Do

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
374 Lutte contre le dérèglement climatique

Article 44, alinéa 10

La République en Marche

Mme Stéphanie Do

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 26 février 2021
1223 Lutte contre le dérèglement climatique

Article 52

Libertés et Territoires

M. Michel Castellani

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 2 mars 2021
4213 Lutte contre le dérèglement climatique

Article 49, alinéa 12

La République en Marche

Mme Sandra Marsaud

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
2879 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 45

Non inscrit

M. Matthieu Orphelin

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
3448 Lutte contre le dérèglement climatique

Article 48, alinéa 10

La République en Marche

M. Guillaume Gouffier Valente

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
3562 Lutte contre le dérèglement climatique

Article 58

Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés

M. Jimmy Pahun

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
378 Lutte contre le dérèglement climatique

Article 48, alinéa 7

La République en Marche

Mme Stéphanie Do

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 26 février 2021
2670 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 60

La République en Marche

M. Sylvain Templier

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
2924 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 69

Socialistes et apparentés

M. Dominique Potier

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
2095 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 61

Socialistes et apparentés

M. Guillaume Garot

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
3560 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 57

Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés

M. Jimmy Pahun

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
3561 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 57

Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés

M. Jimmy Pahun

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
1678 Lutte contre le dérèglement climatique

Article 56, alinéa 2

La République en Marche

M. Sylvain Templier

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 2 mars 2021
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
5
6
7
8
9
...
638
Fabrication de la liasse