Résultats de la recherche

(12749 résultats)
1
...
104
105
106
107
108
...
638
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1939 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

Socialistes et apparentés

M. Dominique Potier

Discuté Rejeté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 2 mars 2021
3104 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

Socialistes et apparentés

M. Philippe Naillet

Discuté Rejeté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
2639 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

Non inscrit

Mme Émilie Cariou

Discuté Rejeté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
5279 Lutte contre le dérèglement climatique

Article 15, alinéa 17

La République en Marche

Mme Cendra Motin

Discuté Adopté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 9 mars 2021
5074 Lutte contre le dérèglement climatique

Article 15, alinéa 16

Socialistes et apparentés

M. Gérard Leseul

Discuté Rejeté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 4 mars 2021
2415 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

UDI et Indépendants

M. Thierry Benoit

Discuté Non soutenu 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
1038 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

La République en Marche

M. Loïc Dombreval

Discuté Rejeté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 2 mars 2021
1695 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

Libertés et Territoires

M. François-Michel Lambert

Discuté Non soutenu 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 2 mars 2021
2546 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

La République en Marche

M. Pierre-Alain Raphan

Discuté Retiré 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
284 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

Les Républicains

M. Michel Vialay

Discuté Rejeté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 25 février 2021
1837 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

Socialistes et apparentés

M. Guillaume Garot

Discuté Rejeté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 2 mars 2021
315 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

UDI et Indépendants

M. Guy Bricout

Discuté Rejeté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 25 février 2021
4019 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés

Mme Aude Luquet

Discuté Rejeté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
1295 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

Les Républicains

Mme Nathalie Bassire

Discuté Rejeté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 2 mars 2021
1224 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

Libertés et Territoires

M. Michel Castellani

Discuté Rejeté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 2 mars 2021
3463 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

Non inscrit

M. Hubert Julien-Laferrière

Discuté Rejeté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
4843 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

La République en Marche

Mme Sandrine Le Feur

Discuté Rejeté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
1255 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

Agir ensemble

Mme Maina Sage

Discuté Rejeté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 2 mars 2021
3541 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés

M. Jimmy Pahun

Discuté Rejeté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
153 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

Les Républicains

M. Michel Vialay

Discuté Rejeté 12 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 23 février 2021
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
104
105
106
107
108
...
638
Fabrication de la liasse