Résultats de la recherche

(12749 résultats)
1
...
53
54
55
56
57
...
638
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
3808 Lutte contre le dérèglement climatique

Article PREMIER, alinéa 5

La République en Marche

Mme Aurore Bergé

Discuté Adopté 9 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
1800 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 15

Libertés et Territoires

M. François-Michel Lambert

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 2 mars 2021
549 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article PREMIER

Non inscrit

Mme Delphine Batho

Discuté Rejeté 9 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 27 février 2021
1899 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article PREMIER

Socialistes et apparentés

M. Dominique Potier

Discuté Retiré 9 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 2 mars 2021
899 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article PREMIER

Les Républicains

M. Julien Aubert

Discuté Rejeté 9 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 1 mars 2021
1869 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article PREMIER

Non inscrit

Mme Paula Forteza

Discuté Rejeté 9 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 2 mars 2021
457 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article PREMIER

Les Républicains

M. Pierre Vatin

Discuté Rejeté 9 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 26 février 2021
399 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article PREMIER

Les Républicains

Mme Valérie Beauvais

Discuté Rejeté 9 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 26 février 2021
2831 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article PREMIER

Non inscrit

M. Matthieu Orphelin

Discuté Rejeté 9 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
2475 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article PREMIER

La République en Marche

Mme Claire Colomb-Pitollat

Discuté Retiré 9 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
2372 Lutte contre le dérèglement climatique

Article PREMIER, alinéa 6

La République en Marche

Mme Nathalie Sarles

Discuté Retiré 9 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
3671 Lutte contre le dérèglement climatique

Article PREMIER, alinéa 6

Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés

Mme Yolaine de Courson

Discuté Retiré 9 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
2552 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article PREMIER

Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés

M. Philippe Bolo

Discuté Retiré 9 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
4092 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article PREMIER

Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés

Mme Sandrine Josso

Discuté Retiré 9 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
1928 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article PREMIER

Socialistes et apparentés

M. Dominique Potier

Discuté Rejeté 9 mars 2021 Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 2 mars 2021
3332 Lutte contre le dérèglement climatique

Article 4, alinéa 6

La République en Marche

M. Damien Adam

Retiré Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
2403 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 23

UDI et Indépendants

M. Thierry Benoit

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
1054 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 23

Les Républicains

M. Emmanuel Maquet

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 2 mars 2021
863 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 24

Les Républicains

M. Julien Aubert

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 1 mars 2021
4685 Lutte contre le dérèglement climatique

Après l'Article 25

Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés

M. François Pupponi

Irrecevable Irrecevable Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets n°3875 3 mars 2021
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
...
53
54
55
56
57
...
638
Fabrication de la liasse