Résultats de la recherche

(82 résultats)

1
2
3
4
5
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
21 Faire évoluer la formation de sage-femme

Après l'Article 4

Non inscrit

M. Guillaume Chiche

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
17 Faire évoluer la formation de sage-femme

Après l'Article 2

Non inscrit

M. Guillaume Chiche

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
42 Faire évoluer la formation de sage-femme

Article 4, alinéa 3

Agir ensemble

Mme Annie Chapelier

Discuté Adopté 25 novembre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
35 Faire évoluer la formation de sage-femme

Article 2, alinéa 7

Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés

Mme Perrine Goulet

Discuté Retiré 25 novembre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
18 Faire évoluer la formation de sage-femme

Après l'Article 4

Non inscrit

M. Guillaume Chiche

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
32 Faire évoluer la formation de sage-femme

Après l'Article 4

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Retiré 25 novembre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
9 Faire évoluer la formation de sage-femme

Article 4, alinéa 3

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 25 novembre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
28 Faire évoluer la formation de sage-femme

Après l'Article 4

Non inscrit

M. Guillaume Chiche

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
44 Faire évoluer la formation de sage-femme

Article 3, alinéa 3

Agir ensemble

Mme Annie Chapelier

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
39 Faire évoluer la formation de sage-femme

Article 2, alinéa 3

Agir ensemble

Mme Annie Chapelier

Discuté Adopté 25 novembre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
45 Faire évoluer la formation de sage-femme

Article 3, alinéa 2

Agir ensemble

Mme Annie Chapelier

Retiré Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
8 Faire évoluer la formation de sage-femme

Article 4, alinéa 3

Non inscrit

Mme Emmanuelle Ménard

Discuté Rejeté 25 novembre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
23 Faire évoluer la formation de sage-femme

Après l'Article 4

Non inscrit

M. Guillaume Chiche

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
10 Faire évoluer la formation de sage-femme

Après l'Article 4

Non inscrit

M. Sébastien Chenu

Irrecevable 40 Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
38 Faire évoluer la formation de sage-femme

Article PREMIER BIS, alinéa 1

Agir ensemble

Mme Annie Chapelier

Discuté Adopté 25 novembre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
29 Faire évoluer la formation de sage-femme

Après l'Article 4

Non inscrit

M. Guillaume Chiche

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
43 Faire évoluer la formation de sage-femme

Article PREMIER, alinéa 11

Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés

Mme Perrine Goulet

Discuté Rejeté 25 novembre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
40 Faire évoluer la formation de sage-femme

Article 2, alinéa 4

Agir ensemble

Mme Annie Chapelier

Discuté Adopté 25 novembre 2021 Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
24 Faire évoluer la formation de sage-femme

Après l'Article 4

Non inscrit

M. Guillaume Chiche

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
14 Faire évoluer la formation de sage-femme

Après l'Article 2

Les Républicains

Mme Isabelle Valentin

Irrecevable Irrecevable Assemblée nationale (séance publique) n°4690 22 novembre 2021
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
4
5
Fabrication de la liasse