Accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer

Proposition de loi

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Les étapes de la procédure

logo Dépôt : Proposition de loi à l'Assemblée nationale

L'auteur de la proposition

Les co-signataires

logo 1ère lecture à l'Assemblée nationale

Proposition de loi visant à l’accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer, n° 3863 rectifié ( PDF) , déposé(e) le 9 février 2021 , mis(e) en ligne le 10 février 2021 à 12h00 et renvoyé(e) à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Examen en commission

Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond

(Page de la commission)

Rapporteure :

La commission a nommé Mme Béatrice Descamps , rapporteure (Nomination : mercredi 3 mars 2021)

Rapport de la commission :

Rapport, n° 3988 ( PDF) , déposé(e) le 17 mars 2021 , mis(e) en ligne le 19 mars 2021 à 18h15

AVANT-PROPOS, COMMENTAIRES D’ARTICLES ET ANNEXE (Tome I) ( PDF) , déposé(e) le 17 mars 2021 , mis(e) en ligne le 19 mars 2021 à 17h30

COMPTE RENDU DES TRAVAUX DE LA COMMISSION (Tome II) ( PDF) , déposé(e) le 17 mars 2021 , mis(e) en ligne le 19 mars 2021 à 17h30

Texte de la commission :

Texte de la commission, n° 3988-A0 ( PDF) , déposé(e) le 17 mars 2021 , mis(e) en ligne le 17 mars 2021 à 18h25

Texte comparatif :

Texte comparatif ( PDF) , déposé(e) le 17 mars 2021 , mis(e) en ligne le 17 mars 2021 à 18h05

Amendements déposés sur le texte n° 3863 :
Agenda et comptes-rendus des réunions

Mercredi 17 mars 2021 à 9h30 Compte-rendu Vidéo

- Examen du texte

Mercredi 24 mars 2021 à 12h00 Compte-rendu

- Examen des amendements (art. 88)

Discussion en séance publique

Amendements déposés sur le texte n° 3988 :
Agenda et comptes-rendus des débats

Première séance publique du jeudi 25 mars 2021 Compte-rendu Vidéo

Deuxième séance publique du jeudi 25 mars 2021 Compte-rendu Vidéo

logo 1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat)

Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer, n° 490 , déposé(e) le 25 mars 2021 , document non encore publié et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales

Examen en commission

Commission des affaires sociales Commission saisie au fond
Rapporteur :

La commission a nommé M. Alain Duffourg , rapporteur

Rapport de la commission :

Rapport, n° 247 , document non encore publié

Texte de la commission :

Texte de la commission , n° 248