Protection du peuple arménien et des communautés chrétiennes d’Europe et d’Orient
Proposition de résolution
Replier le dossier legislatif ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution sur la protection du peuple arménien et des communautés chrétiennes d’Europe et d’Orient, n° 3538 ( PDF) , déposé(e) le 10 novembre 2020 , mis(e) en ligne le 16 novembre 2020 à 16h15
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution sur la protection du peuple arménien et des communautés chrétiennes d’Europe et d’Orient, n° 3538 ( PDF) , déposé(e) le 10 novembre 2020 , mis(e) en ligne le 16 novembre 2020 à 16h15
Discussion en séance publique
Agenda et comptes-rendus des débats
Première séance publique du jeudi 3 décembre 2020 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Deuxième séance publique du jeudi 3 décembre 2020 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Texte adopté
Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, sur la protection du peuple arménien et des communautés chrétiennes d'Europe et d'Orient le 3 décembre 2020, T.A. n° 520 ( PDF) , mis(e) en ligne le 3 décembre 2020 à 17h15