• vendredi 14 septembre 2018
    3ème séance : Équilibre du secteur agricole et alimentaire (nouvelle lecture) (suite) (Art 11 undécies adt 803 à art 17 bis)
    partager
  • jeudi 13 septembre 2018
    1ère séance : Équilibre du secteur agricole et alimentaire (nouvelle lecture) (suite) (Article Premier adts 6 à 88)
    partager
  • mercredi 1er août 2018
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Liberté de choisir son avenir professionnel (lecture définitive) ; Immigration maîtrisée, droit d'asile effectif et intégration réussie (lecture définitive) ; Lutte contre les violences sexuelles et sexistes (CMP)
    partager
  • mardi 31 juillet 2018
    2ème séance : Etat au service d'une société de confiance ; Tranfert des compétences eau et assainissement (lectures définitives)
    partager
  • mardi 31 juillet 2018
    1ère séance : Motions de censure (art. 49, al. 2 de la Constitution)
    partager
  • mercredi 25 juillet 2018
    2ème séance : Immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et intégration réussie (nouvelle lecture) (art. 1 à 4)
    partager
  • mercredi 25 juillet 2018
    Commission des affaires européennes : Principe de subsidiarité des règles régissant l'aide aux plans stratégiques devant être établis par les Etats membres dans le cadre de la politique agricole commune
    partager
  • mercredi 25 juillet 2018
    Commission des affaires européennes : Principe de subsidiarité des règles régissant l'aide aux plans stratégiques devant être établis par les Etats membres dans le cadre de la politique agricole commune
    partager
  • mercredi 25 juillet 2018
    Commission des affaires européennes : Principe de subsidiarité des règles régissant l'aide aux plans stratégiques devant être établis par les Etats membres dans le cadre de la politique agricole commune
    partager
  • mercredi 25 juillet 2018
    Commission des affaires européennes : Principe de subsidiarité des règles régissant l'aide aux plans stratégiques devant être établis par les Etats membres dans le cadre de la politique agricole commune
    partager
  • mercredi 25 juillet 2018
    Commission des affaires européennes : Principe de subsidiarité des règles régissant l'aide aux plans stratégiques devant être établis par les Etats membres dans le cadre de la politique agricole commune
    partager
  • mardi 24 juillet 2018
    Questions au Gouvernement - Mardi 24 juillet 2018
    partager