• mardi 6 février 2018
    Commission des affaires étrangères et commission des affaires européennes : M. Sandro Gozi, secrétaire d'Etat italien chargé des Affaires européennes
    partager
  • mercredi 31 janvier 2018
    Commission des affaires étrangères : Examen d'accords et de conventions
    partager
  • mercredi 31 janvier 2018
    Commission des affaires étrangères : Examen d'accords et de conventions
    partager
  • mercredi 17 janvier 2018
    Commission des affaires étrangères : M. Pierre Moscovici, commissaire européen
    partager
  • mardi 19 décembre 2017
    Commission des affaires étrangères : Auditions diverses
    partager
  • lundi 18 décembre 2017
    2ème séance : Protocole annexe de la convention France-Algérie sur la Sécurité Sociale (suite) ; Ordonnance relative au fonctionnement des ordres des professions de santé (CMP) ; Ordonnances profession phycisien médical et reconnaissance des qualification
    partager
  • lundi 18 décembre 2017
    2ème séance : Protocole annexe de la convention France-Algérie sur la Sécurité Sociale (suite) ; Ordonnance relative au fonctionnement des ordres des professions de santé (CMP) ; Ordonnances profession phycisien médical et reconnaissance des qualification
    partager
  • lundi 18 décembre 2017
    2ème séance : Protocole annexe de la convention France-Algérie sur la Sécurité Sociale (suite) ; Ordonnance relative au fonctionnement des ordres des professions de santé (CMP) ; Ordonnances profession phycisien médical et reconnaissance des qualification
    partager
  • lundi 18 décembre 2017
    2ème séance : Protocole annexe de la convention France-Algérie sur la Sécurité Sociale (suite) ; Ordonnance relative au fonctionnement des ordres des professions de santé (CMP) ; Ordonnances profession phycisien médical et reconnaissance des qualification
    partager
  • lundi 18 décembre 2017
    1ère séance : Cinq conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Accord France-Suisse fiscalité aéroport Bâle-Mulhouse
    partager
  • lundi 18 décembre 2017
    1ère séance : Cinq conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Accord France-Suisse fiscalité aéroport Bâle-Mulhouse
    partager
  • lundi 18 décembre 2017
    1ère séance : Cinq conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Accord France-Suisse fiscalité aéroport Bâle-Mulhouse
    partager