Agenda

Les agences régionales de santé(Mme Agnès Firmin Le Bodo et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)– Examen et vote du rapport présenté par Mme Agnès Firmin Le Bodo et M. Jean-Carles Grelier sur « Les agences régionales de santé » (à huis clos)

Les groupements hospitaliers de territoire (GHT)(M. Pierre Dharréville et M. Marc Delatte, rapporteurs)À 9 heures 30– Audition du Dr Jean-Yves Grall, président du collège des directeurs généraux d’ARSÀ 10 heures 30– Table ronde des représentants des Conférences nationales des présidents de Commissions médicales de centre hospitaliers : - Conférence nationale des Présidents de Commissions Médicales de Centres Hospitaliers - Dr Thierry Godeau, président, Dr Jean-Marie Woehl, vice-président- Conférence nationale des présidents de Commissions Médicales d’Etablissements de Centres Hospitaliers Spécialisés - Dr. Christian Müller, président- Conférence nationale des Présidents de Commissions Médicales d'Etablissements de Centres Hospitaliers Universitaires - Pr. François-René Pruvot, président

Les groupements hospitaliers de territoire (GHT)(M. Pierre Dharréville et M. Marc Delatte, rapporteurs)À 9 heures 30– Audition de M. Claude Dagorn, Inspecteur général des affaires sociales (IGAS), de M. Alain Meunier, Inspecteur général des affaires sociales, et M. Dominique Giorgi, Inspecteur général des affaires sociales, sur le rapport d’enquête sur les groupements hospitaliers de territoireÀ 10 heures 30– Audition de M. Pascal Benard, vice-président de l’Association des établissements du service public de santé mentale (AdESM) et directeur de l’EPSM Morbihan À 11 heures 30– Table ronde des associations d’élus locaux :- Association des maires de France – M. Frédéric Chéreau, maire de douai et co-président de la commission santé- Association des petites villes de France – Mme Nathalie Nieson, Maire de Bourg-de-Péage et référente « Santé »- Association des maires ruraux de France – M. Gilles Noël, maire de Varzy (58)

Les groupements hospitaliers de territoire (GHT)(M. Pierre Dharréville et M. Marc Delatte, rapporteurs)À 9 heures 30– Audition de M. Nicolas Parneix, rapporteur, et M. Noël Diricq, contre-rapporteur à la Cour des comptes, sur le rapport d’enquête de la Cour sur les groupements hospitaliers de territoireÀ 10 heures 30– Audition de Mme Zaynab Riet, déléguée générale de la Fédération hospitalière de France (FHF), de M. Vincent Roques, directeur de Cabinet, de M. Alexandre Mokédé, responsable du pôle Offre de Soins, et du Dr Frédéric Martineau, conseiller médical

Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

Audition de M. Maurice-Pierre Planel, directeur général adjoint de la santé

À 13 heures 30– Audition commune de : - Dr Thierry Godeau, président, et Dr David Piney, secrétaire général de la Conférence nationale des Présidents de Commissions Médicales de Centres Hospitaliers- Dr Christian Müller, président de la Conférence nationale des présidents de Commissions Médicales d’Etablissements de Centres Hospitaliers Spécialisés- Pr François-René Pruvot, président de la Conférence nationale des présidents de Commissions Médicales d'Etablissements de Centres Hospitaliers Universitaires (Délégations à confirmer)À 15 heures 45– Audition de M. Olivier Mariotte, président de Nile ConsultingÀ 16 heures 30– Audition de M. Alain Milon, sénateur, ancien président de la commission des affaires sociales du Sénat, co-rapporteur du rapport « Les agences régionales de santé : une innovation majeure, un déficit de confiance »

À 14 heures– Audition de M. Joël Defontaine, président des « Restos du cœur » de la SartheÀ 14 heures 45– Audition de M. Stéphane Bernard, secrétaire général adjoint du Syndicat national des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales (SNIASS-UNSA)À 15 heures 45– Audition de Mme Marie-Hélène Lecenne, directrice générale de l’ARS Corse

À 14 heures– Audition de M. Xavier Bertrand, président du conseil régional des Hauts-de-FranceÀ 15 heures 15– Audition de Mme Virginie Lasserre, directrice générale de la cohésion sociale

À 9 heures 30– Audition de M. Thomas Deroche, directeur général de l’ARS NormandieÀ 10 heures 30– Audition de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)À 11 heures 30– Table-ronde des syndicats représentatifs des agents de droit privé des ARS (deuxième collège) ::- CFDT - Fédération PSTE - M. Stéphane Ruelle, conseiller technique, Direction de l’appui à la transformation et de l’accompagnement- FNPOS-CGT - Mme Sylviane Thiebault, coordinatrice du réseau assurance maladie, et Mmes Marie-Laure Malpart et Catherine Borne, membres du collectif ARS- FO - Alain Gautron, secrétaire général