Mission d'information commune sur le foncier agricole

Clôturée le mercredi 5 décembre 2018

Agenda

  • Réunion - Jeudi 5 avril 2018 à 10h00
    Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.

    Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de : M. François Lucas, président d'honneur de la Coordination rurale (CRUN) ; M. Henri Biès Péré, deuxième vice président, M. Jean Louis Chandellier, directeur département entreprise et territoires, et M. Michel Thomas, sous-directeur politiques structures et territoires de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA) ; M. Bernard Breton, co animateur du pôle social, animateur en charge des questions foncières, et Mme Cécile Muret, secrétaire nationale de la Confédération paysanne ; M. Sébastien Richard, secrétaire général adjoint, M. Guillaume Darrouy, administrateur national et Mme Claire Cannesson, responsable communication et affaires publiques de Jeunes agriculteurs (JA) et M. Pierre Thomas, secrétaire général du Mouvement de défense des exploitants familiaux (MODEF-National).

  • Réunion - Jeudi 5 avril 2018 à 9h00
    Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.

    Audition, ouverte à la presse, d'un représentant de la Fédération nationale des centres d’initiatives pour valoriser l’agriculture et le milieu rural (FNCIVAM) (sous réserve)et de M. Simon Coutand, secrétaire à l’agriculture du Mouvement rural de jeunesse chrétienne (MRJC) National.

  • Réunion - Jeudi 29 mars 2018 à 11h30
    Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.

    Audition, ouverte à la presse, de M. Alfred Le Saux, président de Terre de Liens, de M. Pierre Fabre, président de Terre de Liens PACA, de M. Jean Pluvinage, vice-président, de M. Jérôme Deconinck, directeur et de M. Tanguy Martin, médiateur foncier.

  • Réunion - Jeudi 29 mars 2018 à 10h30
    Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.

    Audition, ouverte à la presse, de représentants de l’Association nationale des établissements publics fonciers locaux

  • Réunion - Jeudi 29 mars 2018 à 9h30
    Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.

    Audition, ouverte à la presse, de M. François Beaupere, président de la Chambre d’agriculture du Maine-et-Loire, de Mme Carole Robert, juriste Service territoires et forêts et de M. Justin Lallouet coordinateur, Affaires publiques, France, Europe, international, Direction relations publiques et communication de l’Assemblée permanente des Chambres d’agriculture.

  • Réunion - Jeudi 22 février 2018 à 9h00
    Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.

    Table ronde, ouverte à la presse, sur l’artificialisation des terres, avec la participation de M. Yves Le Bissonnais, directeur de recherche à l’Institut national de la recherche agronomique (INRA), département environnement et agronomie, de M. Yann Laurans, directeur du programme biodiversité et coordonnateur de l'initiative « Environnement local et échanges mondiaux » à l’Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI) et de Mme Alice Colsaet, doctorante en économie de l’environnement à l’IDDRI.

  • Réunion - Jeudi 15 février 2018 à 10h30
    Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.

    – Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Hyest, président, de M. Robert Levesque, directeur des études, de Mme Sabine Agofroy, chargée des relations publiques et des affaires européennes et internationales, et de M. Loïc Jegouzo, chargé d’études, de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d’établissement rural (FNSAFER).

  • Réunion - Jeudi 15 février 2018 à 9h15
    Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.

    – Audition, ouverte à la presse, de maître François Robbe, avocat au barreau de Lyon, maître de conférences à l’Université de Lyon III Jean Moulin et président de l’Association française de droit rural (AFDR).

  • Réunion - Jeudi 15 février 2018 à 9h00
    Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.

    Réunion des membres de la mission

  • Réunion - Jeudi 8 février 2018 à 9h00
    Cette réunion n'est pas diffusée sur le portail vidéo, ni enregistrée.

    Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Chouquer, historien, directeur de recherches au CNRS honoraire, de M. Bertrand Hervieu, président de l'Académie d'Agriculture de France, et de Mme Yannick Sencébé, maître de conférences en sociologie à Agrosup Dijon – Institut national de la recherche agronomique