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Page n°196 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 1er février 2022
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    Question écrite n° 43860 de Mme Aurore Bergé
    Rubrique : chasse et pêche
    Titre : Pêche au vif
    Réponse publiée le 15 février 2022
  • 1er février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 43859 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
    Rubrique : audiovisuel et communication
    Titre : Projet de rapprochement entre France Bleu et France 3
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 1er février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 43858 de Mme Marie-Ange Magne
    Rubrique : audiovisuel et communication
    Titre : Dispersion des droits de diffusion des films sur les plateformes SVOD
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 1er février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 43857 de M. Stéphane Trompille
    Rubrique : assurance maladie maternité
    Titre : Remboursement tests sérologiques
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 1er février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 43856 de M. Sébastien Jumel
    Rubrique : assurance maladie maternité
    Titre : Reconnaissance en ALD des pieds bots
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 1er février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 43855 de M. Ian Boucard
    Rubrique : assurance complémentaire
    Titre : Cotisations complémentaires santés mutualistes
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 1er février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 43854 de M. Fabien Matras
    Rubrique : associations et fondations
    Titre : Renforcement des aides financières à destination des bénévoles des associations
    Réponse publiée le 22 mars 2022
  • 1er février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 43853 de Mme Marie-France Lorho
    Rubrique : associations et fondations
    Titre : Orientations inquiétantes prises par le Planning familial.
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 1er février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 43852 de M. Jean-Michel Jacques
    Rubrique : associations et fondations
    Titre : Mise en œuvre de la politique sociale dans les territoires par les associations
    Réponse publiée le 17 mai 2022
  • 1er février 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 43851 de Mme Véronique Louwagie
    Rubrique : arts et spectacles
    Titre : Situation d'urgence des musiciens de bal et de thé dansant
    Réponse publiée le 22 mars 2022
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