• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 15e législature
  • Recherche de questions (15 e législature)

Recherche de questions (15e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°2156 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 25 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26972 de M. Bernard Perrut
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Désert vétérinaire en zone rurale
    Réponse publiée le 16 juin 2020
  • 25 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26971 de Mme Annie Genevard
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Conseil national professionnel gynécologie-obstétrique
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 25 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26970 de Mme Frédérique Tuffnell
    Rubrique : produits dangereux
    Titre : Usage des fongicides SDHI
    Réponse publiée le 7 avril 2020
  • 25 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26969 de Mme Stéphanie Rist
    Rubrique : prestations familiales
    Titre : Versement des prestations sociales par la CAF en cas de séparation des parents
    Réponse publiée le 22 décembre 2020
  • 25 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26968 de Mme Perrine Goulet
    Rubrique : presse et livres
    Titre : Distribution de la presse
    Réponse publiée le 7 septembre 2021
  • 25 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26967 de M. Sébastien Chenu
    Rubrique : politique sociale
    Titre : Sur la réalité des chiffres des fraudes aux prestations sociales
    Réponse publiée le 22 mars 2022
  • 25 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26966 de M. Anthony Cellier
    Rubrique : politique sociale
    Titre : Financement des « lieux à vivre »
    Réponse publiée le 30 novembre 2021
  • 25 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26965 de M. Cédric Villani
    Rubrique : politique sociale
    Titre : Attribution automatique des minima sociaux
    Réponse publiée le 26 avril 2022
  • 25 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26964 de Mme Marine Le Pen
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Relations avec la Turquie
    Réponse publiée le 23 juin 2020
  • 25 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26963 de M. Alain David
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Prison secrète sur un site Tital au Yémen
    Réponse publiée le 29 septembre 2020
1
...
2154
2155
2156
2157
2158
...
5224
Page n°2156 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit