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Page n°2197 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 11 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26616 de M. Frédéric Petit
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Trains de nuit - Concurrence - Transition écologique - Environnement
    Réponse publiée le 9 mars 2021
  • 11 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26615 de M. Philippe Berta
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Desserte TGV de la gare Nîmes centre
    Réponse publiée le 14 décembre 2021
  • 11 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26614 de M. Xavier Breton
    Rubrique : transports aériens
    Titre : Protection des consommateurs en cas de défaillance de compagnies aériennes
    Réponse publiée le 27 octobre 2020
  • 11 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26613 de M. M'jid El Guerrab
    Rubrique : traités et conventions
    Titre : Convention franco-marocaine - Rapatriement capital immobilier
    Réponse publiée le 26 mai 2020
  • 11 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26612 de Mme Barbara Pompili
    Rubrique : tourisme et loisirs
    Titre : Reconnaissance des métiers de l'animation
    Question close sans réponse le 1er septembre 2020
  • 11 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26611 de Mme Annaïg Le Meur
    Rubrique : tourisme et loisirs
    Titre : Classement des meublés de tourisme
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 11 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26610 de Mme Valérie Boyer
    Rubrique : terrorisme
    Titre : La menace terroriste en France
    Question close sans réponse le 6 octobre 2020
  • 11 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26609 de M. Yannick Favennec-Bécot
    Rubrique : taxe sur la valeur ajoutée
    Titre : Accession sociale à la propriété - conséquences en cas de divorce des accédants
    Réponse publiée le 15 décembre 2020
  • 11 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26608 de Mme Florence Granjus
    Rubrique : sports
    Titre : Place du handisport et du sport féminin dans les retransmissions sportives
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 11 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26607 de Mme Marielle de Sarnez
    Rubrique : sports
    Titre : Pénurie de maîtres-nageurs-sauveteurs
    Réponse publiée le 28 juillet 2020
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