• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 15e législature
  • Recherche de questions (15 e législature)

Recherche de questions (15e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°2227 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26342 de Mme Laurence Dumont
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Révision de la loi d'orientation et de programmation DSI
    Réponse publiée le 19 mai 2020
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26341 de Mme Patricia Lemoine
    Rubrique : politique économique
    Titre : Impact des grèves sur l'économie française
    Réponse publiée le 20 avril 2021
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26340 de M. Luc Carvounas
    Rubrique : politique économique
    Titre : Accroissement des inégalités de richesse en France
    Réponse publiée le 25 février 2020
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26339 de M. Jacques Cattin
    Rubrique : police
    Titre : Exonération formation 6 mois - Fonctionnaires détachés - Police et gendarmerie
    Réponse publiée le 24 mars 2020
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26338 de M. Philippe Berta
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Système de surveillance de l'antibiorésistance
    Réponse publiée le 17 novembre 2020
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26337 de M. Cyrille Isaac-Sibille
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Présence de l'additif E171, le dioxyde de titane, dans des médicaments
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26336 de Mme Marie-Pierre Rixain
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Polymédication
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26335 de Mme Caroline Fiat
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Pénurie de médicaments anti-cancéreux BCG Medac
    Réponse publiée le 26 mai 2020
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26334 de M. Bernard Brochand
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Situation des AESH
    Réponse publiée le 17 mars 2020
  • 4 février 2020
    Voir la question
    Question écrite n° 26333 de Mme Marie-Pierre Rixain
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Prise en charge de la dyspraxie
    Réponse publiée le 6 avril 2021
1
...
2225
2226
2227
2228
2229
...
5224
Page n°2227 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée Les évènements
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit