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Page n°2985 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 21 mai 2019
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    Question écrite n° 19691 de M. Bruno Duvergé
    Rubrique : enseignement maternel et primaire
    Titre : Dédoublement des classes de CP et CE1 en zones rurales
    Réponse publiée le 15 octobre 2019
  • 21 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19690 de M. Antoine Savignat
    Rubrique : enseignement maternel et primaire
    Titre : Classement école REP
    Réponse publiée le 17 décembre 2019
  • 21 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19689 de Mme Annie Genevard
    Rubrique : enseignement
    Titre : Programme scolaire des établissements turcs en France
    Réponse publiée le 17 décembre 2019
  • 21 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19688 de M. Pierre Henriet
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Taux sur la TICPE pour le GNR
    Réponse publiée le 4 février 2020
  • 21 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19687 de M. Stéphane Demilly
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Prérogatives des élus locaux en matière d'implantation de parcs éoliens
    Question close sans réponse le 6 octobre 2020
  • 21 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19686 de Mme Isabelle Valentin
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Le prix des carburants
    Réponse publiée le 23 juillet 2019
  • 21 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19685 de M. Didier Quentin
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : La remise en cause de l'avantage fiscal dont bénéficie le gazole non routier
    Réponse publiée le 4 février 2020
  • 21 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19684 de M. Nicolas Forissier
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Distance de sécurité entre parc éolien et zones destinées à la l'habitation
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 21 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19683 de M. Michel Castellani
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Coût des carburants-Corse
    Réponse publiée le 29 mars 2022
  • 21 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19682 de M. Christophe Arend
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Avenir de la filière méthanisation dans le Grand Est
    Réponse publiée le 27 août 2019
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