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14 mai 2019Rubrique : numériqueTitre : Annuaires papiersRéponse publiée le 3 mars 2020
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14 mai 2019Rubrique : Mutualité sociale agricoleTitre : Devenir des caisses de Mutualité sociale agricole - MSARéponse publiée le 23 juillet 2019
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14 mai 2019Rubrique : Mutualité sociale agricoleTitre : Conventions collectives des praticiens et des agents de direction de la MSAQuestion close sans réponse le 1er septembre 2020
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14 mai 2019Rubrique : mort et décèsTitre : Coût d'un don de corps à la scienceRéponse publiée le 5 novembre 2019
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14 mai 2019Rubrique : marchés publicsTitre : Procédure de simplification des marchés publicsRéponse publiée le 27 août 2019
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14 mai 2019Rubrique : marchés publicsTitre : Automatisation des pénalités en cas de retard de paiement des contrats publicsRéponse publiée le 13 août 2019
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14 mai 2019Rubrique : maladiesTitre : Lutte contre le VIH - PrEP (prophylaxie pré-exposition) - dépistageRéponse publiée le 10 septembre 2019
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14 mai 2019Rubrique : maladiesTitre : Fibromyalgie - Dispositif des Affections de longue duréeRéponse publiée le 25 juin 2019
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14 mai 2019Rubrique : logement : aides et prêtsTitre : Stationnement - Prise en compte APLRéponse publiée le 9 juillet 2019
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Réponse publiée le 16 juillet 2019