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Page n°3013 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 14 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19472 de M. Robin Reda
    Rubrique : arts et spectacles
    Titre : Avenir du régime d'indemnisation spécifique des intermittents du spectacle.
    Réponse publiée le 10 décembre 2019
  • 14 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19471 de Mme Catherine Osson
    Rubrique : animaux
    Titre : Protection de la cause animale
    Réponse publiée le 15 octobre 2019
  • 14 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19470 de M. Christian Hutin
    Rubrique : animaux
    Titre : Impact des rapaces sur la pratique colombophile
    Réponse publiée le 11 juin 2019
  • 14 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19469 de Mme Barbara Pompili
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Tarifs spéciaux de la SNCF pour les pensionnés de guerre
    Réponse publiée le 2 juillet 2019
  • 14 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19468 de Mme Catherine Osson
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Revalorisation de la retraite du combattant
    Réponse publiée le 23 juillet 2019
  • 14 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19467 de M. Charles de la Verpillière
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Reconnaissance - Veufs, veuves et pupilles - Médaille
    Réponse publiée le 2 juillet 2019
  • 14 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19466 de Mme Sarah El Haïry
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Militaires ayant servis sous l'égide de l'ONU en Haïti entre 1993 et 2004
    Réponse publiée le 23 juillet 2019
  • 14 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19465 de M. Damien Abad
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Conséquences de la privatisation de la majorité du capital de la FDJ
    Réponse publiée le 18 juin 2019
  • 14 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19464 de M. Romain Grau
    Rubrique : aménagement du territoire
    Titre : Quartier prioritaire de la ville - Cœur de ville - Propriétaire - Aides
    Réponse publiée le 9 juillet 2019
  • 14 mai 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19463 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
    Rubrique : agroalimentaire
    Titre : Viande cellulaire - Bienfait et éthique des acteurs du secteur
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
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