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Page n°3057 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19094 de M. Damien Pichereau
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Niveau de rémunération des orthophonistes
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19093 de M. Fabien Roussel
    Rubrique : professions de santé
    Titre : La prestation de santé à domicile doit être soutenue
    Réponse publiée le 14 janvier 2020
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19092 de Mme Mireille Clapot
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Ecart de cotisation maladie des pédicures-podologues régimes RSI et PAMC
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19091 de Mme Laurence Trastour-Isnart
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Conséquences loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
    Réponse publiée le 14 janvier 2020
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19090 de M. Jean-Luc Reitzer
    Rubrique : professions de santé
    Titre : Comité économique des produits de santé (CEPS)
    Réponse publiée le 14 janvier 2020
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19089 de Mme Bénédicte Taurine
    Rubrique : produits dangereux
    Titre : Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19088 de M. Nicolas Forissier
    Rubrique : prestations familiales
    Titre : Garde alternée
    Réponse publiée le 28 mai 2019
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19087 de Mme Clémentine Autain
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Yémen : des armes françaises servent-elles à tuer des civils ?
    Réponse publiée le 29 octobre 2019
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19086 de Mme Mireille Clapot
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Usage d'armes explosives à large rayon d'impact en zones peuplées
    Réponse publiée le 17 décembre 2019
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19085 de M. Dominique Potier
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Processus contre usage d'armes explosives large rayon d'impact en zones peuplées
    Réponse publiée le 19 novembre 2019
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