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Page n°3058 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19084 de Mme Annie Chapelier
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : L'usage d'armes explosives à large rayon d'impact en zones peuplées
    Réponse publiée le 17 décembre 2019
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19083 de Mme Clémentine Autain
    Rubrique : police
    Titre : Budget des délégués cohésion police-population
    Réponse publiée le 9 juillet 2019
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19082 de Mme Mireille Clapot
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Prise en charge d'alternatives au Levothyrox et à l'Euthyrox
    Réponse publiée le 18 juin 2019
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19081 de M. Jean-Luc Warsmann
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Réforme de l'OETH
    Réponse publiée le 30 avril 2019
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19080 de M. Pieyre-Alexandre Anglade
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Obtention de papiers d'identité pour les Français en situation de handicap
    Réponse publiée le 4 juin 2019
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19079 de M. Laurent Garcia
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Modalités d'attribution de l'allocation adulte handicapé (AAH)
    Réponse publiée le 3 septembre 2019
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19078 de M. Philippe Gosselin
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Évolution des dispositions des contrats d'AVS/CAE
    Réponse publiée le 9 juillet 2019
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19077 de Mme Sylvie Charrière
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : Financement des EHPAD
    Réponse publiée le 29 mars 2022
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19076 de M. Bernard Perrut
    Rubrique : numérique
    Titre : Risque cyber
    Réponse publiée le 29 juin 2021
  • 23 avril 2019
    Voir la question
    Question écrite n° 19075 de M. Hugues Renson
    Rubrique : numérique
    Titre : Développement d'une plateforme éducative numérique
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
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