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Page n°4658 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 31 janvier 2018
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 522 de M. Jean-Paul Lecoq
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : intervention de l'armée turque en Syrie
    Question posée en séance
  • 31 janvier 2018
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 521 de Mme Sarah El Haïry
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : situation des EHPAD
    Question posée en séance
  • 31 janvier 2018
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 520 de M. Damien Abad
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : situation des EHPAD
    Question posée en séance
  • 31 janvier 2018
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 519 de M. Laurent Saint-Martin
    Rubrique : administration
    Titre : Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
    Question posée en séance
  • 31 janvier 2018
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 518 de Mme Valérie Rabault
    Rubrique : élevage
    Titre : situation de l'élevage
    Question posée en séance
  • 30 janvier 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 5013 de M. Sébastien Jumel
    Rubrique : Union européenne
    Titre : Conservation du droit de vote au Parlement européen pour le Royaume-Uni
    Réponse publiée le 2 octobre 2018
  • 30 janvier 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 5012 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
    Rubrique : travail
    Titre : Médecine du travail, raccourcir les délais de rendez-vous à l'AMI
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 30 janvier 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 5011 de Mme Brigitte Kuster
    Rubrique : transports urbains
    Titre : Retrait de la candidature de la France à l'Exposition universelle
    Réponse publiée le 8 mai 2018
  • 30 janvier 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 5010 de M. Jean-Luc Lagleize
    Rubrique : transports routiers
    Titre : Péage autoroutier de L'Union en Haute-Garonne
    Réponse publiée le 20 mars 2018
  • 30 janvier 2018
    Voir la question
    Question écrite n° 5009 de Mme Jacqueline Maquet
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Rénovation de l'étoile ferroviaire de Saint-Pol-sur-Ternoise
    Réponse publiée le 18 septembre 2018
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