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2 janvier 2018Rubrique : agricultureTitre : Une alimentation saine, sûre et durableRéponse publiée le 13 février 2018
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2 janvier 2018Rubrique : agricultureTitre : Situation fiancière difficile des viticulteursRéponse publiée le 13 mars 2018
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2 janvier 2018Rubrique : agricultureTitre : Indemnité compensatrice de handicaps naturelsRéponse publiée le 6 février 2018
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2 janvier 2018Rubrique : agricultureTitre : <em>New Breeding Technics</em>Réponse publiée le 13 février 2018
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2 janvier 2018Rubrique : agricultureTitre : Agriculture - frontières - denrées alimentairesRéponse publiée le 13 février 2018
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26 décembre 2017Rubrique : urbanismeTitre : Protection des particuliers ayant investi dans des panneaux photovoltaïquesRéponse publiée le 31 juillet 2018
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26 décembre 2017Rubrique : urbanismeTitre : Dispositions relatives aux cartes communalesRéponse publiée le 16 octobre 2018
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26 décembre 2017Rubrique : Union européenneTitre : Télécom : concurrence européenneRéponse publiée le 23 janvier 2018
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26 décembre 2017Rubrique : travailTitre : Répression des élus et militants syndicaux du ministère du travailRéponse publiée le 9 janvier 2018
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26 décembre 2017Rubrique : travailTitre : Les difficultés rencontrées par le SIST des Deux-SèvresRéponse publiée le 29 janvier 2019