Recherche de questions (15^e législature)

• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4301 de Mme Sandrine Le Feur

  Rubrique : travail

  Titre : Indemnités de trajet

  Réponse publiée le 7 août 2018
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4300 de Mme Brigitte Kuster

  Rubrique : transports urbains

  Titre : Retard pris par le chantier du prolongement de la ligne 14

  Réponse publiée le 5 juin 2018
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4299 de M. Guillaume Gouffier Valente

  Rubrique : transports urbains

  Titre : Financement de l'État pour le prolongement du tramway T1 à l'est

  Réponse publiée le 10 avril 2018
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4298 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Passage à niveau dangereux

  Réponse publiée le 20 mars 2018
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4297 de M. Sacha Houlié

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Nuisances résultant de l'exploitation de la ligne à grande vitesse SEA

  Réponse publiée le 20 mars 2018
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4296 de M. Bruno Fuchs

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Déploiement de la deuxième phase de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône

  Réponse publiée le 13 mars 2018
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4295 de M. Daniel Fasquelle

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Abonnement TGV Max proposé par la SNCF

  Réponse publiée le 20 mars 2018
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4294 de M. Vincent Descoeur

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Téléphonie fixe : dégradation du service universel

  Réponse publiée le 7 mai 2019
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4293 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : taxis

  Titre : Loi Grandguillaume et transports publics de personnes

  Réponse publiée le 1er mai 2018
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4292 de M. Éric Alauzet

  Rubrique : sports

  Titre : Formation des MNS

  Réponse publiée le 16 janvier 2018