Recherche de questions (15^e législature)

• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4271 de M. Adrien Quatennens

  Rubrique : santé

  Titre : Investir dans la recherche pour détecter et guérir la maladie de Lyme

  Réponse publiée le 22 mai 2018
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4270 de Mme Valérie Beauvais

  Rubrique : santé

  Titre : Décret n°2017-1244 - réglementation sonore

  Réponse publiée le 5 juin 2018
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4269 de M. Mohamed Laqhila

  Rubrique : santé

  Titre : Cystinurie - Prise en charge

  Question close sans réponse le 21 juin 2022
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4268 de Mme Bénédicte Taurine

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : Discrimination contre les hommes homosexuels concernant le don de sang

  Réponse publiée le 4 décembre 2018
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4267 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : ruralité

  Titre : Situation des associations en milieu rural

  Réponse publiée le 10 avril 2018
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4266 de Mme Valérie Lacroute

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : Calcul et revalorisation des retraites agricoles

  Réponse publiée le 6 février 2018
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4265 de M. Hervé Saulignac

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : Date d'application du décret du 2 Juillet 2012 relatif à l'âge de la retraite

  Question close sans réponse le 21 juin 2022
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4264 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Répartition de la pension de réversion - article L. 43 du CPCMR

  Réponse publiée le 29 mai 2018
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4263 de M. Jean-Louis Masson

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Pensions de réversion pour les veuves de fonctionnaires civils

  Réponse publiée le 29 mai 2018
• 26 décembre 2017

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  Question écrite n° 4262 de Mme Delphine Bagarry

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : La retraite additionnelle de la fonction publique

  Réponse publiée le 27 février 2018