Recherche de questions (15^e législature)

• 19 décembre 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 4011 de Mme Michèle de Vaucouleurs

  Rubrique : personnes handicapées

  Titre : École inclusive

  Réponse publiée le 3 avril 2018
• 19 décembre 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 4010 de M. Pieyre-Alexandre Anglade

  Rubrique : personnes handicapées

  Titre : Accompagnement des enfants porteurs de handicap dans le réseau AEFE

  Réponse publiée le 6 mars 2018
• 19 décembre 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 4009 de M. Grégory Besson-Moreau

  Rubrique : Parlement

  Titre : Europe - Démocratie - Rapprochement des députés nationaux et européens

  Réponse publiée le 27 février 2018
• 19 décembre 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 4008 de M. Fabrice Brun

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : Soutien financier aux communes pour la délivrance des CNI

  Réponse publiée le 30 janvier 2018
• 19 décembre 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 4007 de M. Xavier Breton

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : Difficultés dues à dématérialisation des inscriptions permis de conduire

  Réponse publiée le 30 janvier 2018
• 19 décembre 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 4006 de M. Julien Borowczyk

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : Difficultés concernant la dématérialisation des titres

  Réponse publiée le 27 février 2018
• 19 décembre 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 4005 de Mme Nathalie Elimas

  Rubrique : ordre public

  Titre : Retour de Français de la zone irako-syrienne

  Réponse publiée le 3 juillet 2018
• 19 décembre 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 4004 de Mme Géraldine Bannier

  Rubrique : mort et décès

  Titre : Lourdeur des démarches administratives imposées aux familles en deuil

  Réponse publiée le 24 juillet 2018
• 19 décembre 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 4003 de M. Lionel Causse

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : Ressources du Conservatoire du Littoral

  Réponse publiée le 29 mai 2018
• 19 décembre 2017

  Voir la question

  Question écrite n° 4002 de M. Jean-Luc Lagleize

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : Aires marines protégées

  Réponse publiée le 14 août 2018