Recherche de questions (15^e législature)

• 19 décembre 2017

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  Question écrite n° 3891 de Mme Samantha Cazebonne

  Rubrique : assurance maladie maternité

  Titre : Difficultés avec l'assurance maladie des retraités établis à l'étranger

  Question close sans réponse le 6 février 2018
• 19 décembre 2017

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  Question écrite n° 3890 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : assurance maladie maternité

  Titre : Déficit auditif

  Question close sans réponse le 21 juin 2022
• 19 décembre 2017

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  Question écrite n° 3889 de M. Sébastien Leclerc

  Rubrique : assurance maladie maternité

  Titre : Audioprothèses

  Réponse publiée le 17 avril 2018
• 19 décembre 2017

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  Question écrite n° 3888 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : assurance maladie maternité

  Titre : Audioprothèse calendrier prise en charge à 100 %

  Question close sans réponse le 23 juin 2020
• 19 décembre 2017

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  Question écrite n° 3887 de M. Vincent Descoeur

  Rubrique : associations et fondations

  Titre : Fonds de développement de la vie associative

  Réponse publiée le 20 mars 2018
• 19 décembre 2017

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  Question écrite n° 3886 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : Décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

  Réponse publiée le 5 juin 2018
• 19 décembre 2017

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  Question écrite n° 3885 de M. Fabrice Brun

  Rubrique : animaux

  Titre : Ravages causés par les loups dans les élevages de montagne

  Réponse publiée le 24 avril 2018
• 19 décembre 2017

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  Question écrite n° 3884 de M. Rémy Rebeyrotte

  Rubrique : animaux

  Titre : Prolifération de sangliers en bordure des villes et des centres-bourgs

  Réponse publiée le 27 février 2018
• 19 décembre 2017

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  Question écrite n° 3883 de M. Éric Pauget

  Rubrique : animaux

  Titre : Pour un « plan loup 2018-2023 » répondant aux attentes du pastoralisme

  Réponse publiée le 27 mars 2018
• 19 décembre 2017

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  Question écrite n° 3882 de Mme Barbara Pompili

  Rubrique : animaux

  Titre : Mode d'élevage des poules pondeuses en cage

  Réponse publiée le 20 février 2018