Recherche de questions (15^e législature)

• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 53 de M. Christophe Euzet

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : Soutien aux festivals et mécénat

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 52 de Mme Carole Bureau-Bonnard

  Rubrique : formation professionnelle et apprentissage

  Titre : Réformer, simplifier et moderniser l'apprentissage

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 51 de Mme Ramlati Ali

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Allongement de la piste de l'aéroport de Dzaoudzi

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 50 de M. Stéphane Mazars

  Rubrique : élevage

  Titre : Versement du delta de VSLM pour la campagne 2016

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 49 de M. Jean François Mbaye

  Rubrique : sports

  Titre : L'organisation des JO 2024 à Paris

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 48 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Desserte ferroviaire dégradation du service

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 47 de M. Régis Juanico

  Rubrique : déchets

  Titre : Devenir du site d'enfouissement des déchets de Borde Matin à Roche-la-Molière

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 46 de Mme Marguerite Deprez-Audebert

  Rubrique : santé

  Titre : Manque de personnel médical dans le Pas-de-Calais

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 45 de M. Jean-Noël Barrot

  Rubrique : défense

  Titre : Rénovation equipement militaire

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 44 de M. Laurent Garcia

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : Statut des agents d'animation et d'encadrement dans les activités périscolaires

  Réponse publiée le 20 décembre 2017