Recherche de questions (15^e législature)

• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 43 de M. Vincent Rolland

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Dessertes par train

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 42 de M. Maxime Minot

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : Avenir de l'hôpital de Clermont

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 41 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : Application de l'article 1411-II quater du CGI et communes nouvelles

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 40 de M. Mansour Kamardine

  Rubrique : sécurité des biens et des personnes

  Titre : Sécurisation des bâtiments scolaires - statut REP - renforcement des effectifs

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 39 de M. Jean-Jacques Gaultier

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Remise en état de la ligne ferrovière Nancy-Merrey

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 38 de Mme Brigitte Kuster

  Rubrique : voirie

  Titre : Sécurité aux abords de la Cité judiciaire

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 37 de M. Sébastien Jumel

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : Le devenir menacé de la profession d'ivoirier(re) artisan d'art en France

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 36 de Mme Marie-George Buffet

  Rubrique : travail

  Titre : Le démantèlement de l'inspection du travail

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 35 de Mme Clémentine Autain

  Rubrique : logement

  Titre : Ascenseurs

  Réponse publiée le 20 décembre 2017
• 12 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 34 de M. Loïc Prud'homme

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : Groupement de coopération sanitaire BAHIA et disparition du HIA Robert-Picqué

  Réponse publiée le 20 décembre 2017