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Page n°4824 : 10 résultats affichés sur un total de 52232
  • 5 décembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3604 de M. Maurice Leroy
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Agressions sur les soldats du feu
    Réponse publiée le 26 juin 2018
  • 5 décembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3603 de M. Olivier Dassault
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Agressions des pompiers
    Réponse publiée le 26 juin 2018
  • 5 décembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3602 de M. Xavier Paluszkiewicz
    Rubrique : santé
    Titre : Troubles du sommeil chez l'enfant en situation de handicap
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 5 décembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3601 de M. Gilles Lurton
    Rubrique : santé
    Titre : Lutte contre le SIDA dans le monde
    Réponse publiée le 20 février 2018
  • 5 décembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3600 de Mme Anne Genetet
    Rubrique : santé
    Titre : L'encadrement de pratiques chirurgicales en France
    Réponse publiée le 17 avril 2018
  • 5 décembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3599 de M. Didier Quentin
    Rubrique : santé
    Titre : La mise en œuvre d'une clause de régulation de la dépense des soins à domicile.
    Question close sans réponse le 21 juin 2022
  • 5 décembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3598 de M. Ludovic Pajot
    Rubrique : santé
    Titre : Centres dentaires « low-cost »
    Réponse publiée le 19 juin 2018
  • 5 décembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3597 de M. Maurice Leroy
    Rubrique : retraites : régime agricole
    Titre : Retraites des agriculteurs
    Réponse publiée le 2 janvier 2018
  • 5 décembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3596 de M. Yves Daniel
    Rubrique : retraites : généralités
    Titre : Retraite ancitipée
    Réponse publiée le 20 février 2018
  • 5 décembre 2017
    Voir la question
    Question écrite n° 3595 de M. Bertrand Sorre
    Rubrique : retraites : généralités
    Titre : Conditions de demande de retraite anticipée pour les personnes handicapées
    Réponse publiée le 17 avril 2018
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