Recherche de questions (15^e législature)

• 5 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 28 de M. Jean-Michel Clément

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Couverture de téléphonie mobile

  Réponse publiée le 13 décembre 2017
• 5 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 27 de M. Florent Boudié

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Ligne TER entre Libourne et Bergerac

  Réponse publiée le 13 décembre 2017
• 5 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 26 de Mme Jacqueline Maquet

  Rubrique : environnement

  Titre : Méthaniseurs

  Question posée en séance
• 5 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 25 de Mme Cathy Racon-Bouzon

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : Situation de l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille

  Réponse publiée le 13 décembre 2017
• 5 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 24 de M. Yannick Haury

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : Sécurité routière - Dangerosité RD 751 - Réalisation axe Nantes-Pornic 2x2 voies

  Réponse publiée le 13 décembre 2017
• 5 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 23 de Mme Sandrine Mörch

  Rubrique : pollution

  Titre : Dépollution des ballastières de Braqueville

  Réponse publiée le 13 décembre 2017
• 5 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 22 de M. Mickaël Nogal

  Rubrique : politique sociale

  Titre : Solutions d'hébergement d'urgence à Toulouse

  Réponse publiée le 13 décembre 2017
• 5 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 21 de M. Jean-René Cazeneuve

  Rubrique : voirie

  Titre : Travaux d'aménagement de la route nationale 124

  Réponse publiée le 13 décembre 2017
• 5 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 20 de Mme Pascale Boyer

  Rubrique : animaux

  Titre : L'élevage en montagne et la menace du loup

  Réponse publiée le 13 décembre 2017
• 5 décembre 2017

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  Question orale sans débat n° 19 de Mme Christine Pires Beaune

  Rubrique : justice

  Titre : Cour d'appel de Riom

  Réponse publiée le 13 décembre 2017